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UNE COLLECTE RÉSERVÉE 

À PARTIR DU 25 FÉVRIER 12H30 | investissement ouvert aux habitant·es des départements :

Allier (03)
Alpes-de-Haute-Provence (04)
Ardèche (07)
Ariège (09)
Aude (11)
Aveyron (12)
Bouches-du-Rhône (13)
Cantal (15)
Charente (16)
Charente-Maritime (17)
Cher (18)
Corrèze (19)
Creuse (23)

Dordogne (24)
Drôme (26)
Gard (30)
Haute-Garonne (31)
Gers (32)
Gironde (33)
Hérault (34)
Ille-et-Vilaine (35)
Indre (36)
Indre-et-Loire (37)
Landes (40)
Loir-et-Cher (41)
Loire (42)
Loire-Atlantique (44)

Lot (46)
Lot-et-Garonne (47)
Lozère (48)
Maine-et-Loire (49)
Mayenne (53)
Nièvre (58)

Puy-de-Dôme (63)
Hautes-Pyrénées (65)
Saône-et-Loire (71)
Sarthe (72)
Deux-Sèvres (79)
Tarn (81)

Tarn-et-Garonne (82)
Var (83)
Vaucluse (84)
Vendée (85)
Vienne (86)
Haute-Vienne (87)

JUSQU'AU 12 AVRIL 23H59 | fin de la collecte

En construction

Photovoltaïque

Actions ordinaires

Toiture Solaire Apex 2Investissez votre épargne dans des centrales solaires en toitures sur une grande partie du territoire français !

Taux*5%/an
Durée4 ans 
AccessiblePEA 
Collecte terminéeSuccès 
Investissement min10 € 
Investissement max1 100 €Variable
Valeur unitaire10 € 

------- Collectés

605 190 € Plafond

100% Collecté

537 870 € Objectif


Être rappelé


Avantages

  • Un investissement ventilé sur plusieurs centrales et deux sociétés de projets distinctes
  • Un porteur de projet indépendant spécialiste de l'énergie solaire
  • Des projets lauréats d'appels d'offres nationaux de la CRE
  • Une technologie mature

Risques

  • Risques de pertes en capital
  • Risques de destruction de matériel
  • Risques juridiques et fiscaux
  • Risques réglementaires

Frais

Investir présente un risque de perte en capital et de liquidité. N'investissez que l'argent dont vous n'avez pas besoin immédiatement et diversifiez votre épargne.

Caractéristiques de l'investissement en actions
Les données du porteur de projet

Production annuelle 6 112 065 kWh

L'ESSENTIEL

INVESTISSEZ DANS LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE DE VOTRE TERRITOIRE

VINGT PROJETS DE CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES EN COURS DE CONSTRUCTION

Acteur de référence du photovoltaïque depuis bientôt 30 ans, APEX Energies a souhaité proposer aux citoyen·nes de participer au financement de vingt de ses projets photovoltaïques.

Situés en toitures de bâtiments agricoles - neufs ou en rénovation - pour une puissance totale installée de 5,469 MWc, ces projets sont répartis sur une grande partie du territoire français, de la Nouvelle-Aquitaine à l'Occitanie en passant par les Pays de la Loire, la Provence-Alpes-Côte d'Azur, l'Auvergne-Rhône-Alpes et le Centre-Val de Loire.

Aujourd'hui en cours de construction, les 20 installations produiront au total environ 6 111 700 kWh* par an. C’est l’équivalent de la consommation électrique annuelle de plus de 880 personnes**, soit 62% de la consommation électrique totale de Rieupeyroux (12), commune d'implantation du projet Ouerghi. Cette production décarbonée d'énergie - par opposition aux ressources fossiles - permettra de préserver l'environnement en évitant le rejet dans l'atmosphère de plus de 6 026 tonnes de CO2*** chaque année.

Ces 20 projets sont lauréats de l’appel d’offres national de la Commission de Régulation de l’Energie (CRE), qui vise à soutenir le développement des énergies renouvelables sur le territoire français en encourageant les projets les plus compétitifs et les plus responsables en matière d'empreinte carbone. En déposant ses dossiers de candidature, APEX Energies s’est engagée à mettre en œuvre un financement citoyen sur ces projets, dans les conditions définies par le cahier des charges de l’appel d'offres.

*productible prévisionnel sur la base des données relevées lors des études
**consommation d'électricité par habitant en France - 6 940 kWh/an (source Banque Mondiale)
***en comparaison avec les émissions de CO2 pour une centrale à charbon - 0,986 tonnes/MWh (données RTE)

LA COLLECTE

POURQUOI INVESTIR ?

PLACER UNE PARTIE DE SON ÉPARGNE DANS LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

A travers cette campagne de financement participatif, APEX Energies souhaite associer les citoyen·nes à la transition énergétique de nos territoires, en leur proposant de placer une partie de leur épargne directement dans ces 20 projets photovoltaïques.

En permettant à tout un chacun de participer à ces projets, APEX Energies entend redistribuer sur le territoire une partie des richesses produites par les installations photovoltaïques, afin que les citoyen·nes puissent bénéficier des retombées économiques générées par l’exploitation d'une ressource naturelle commune : le soleil.

C’est également l’opportunité pour chaque citoyen·ne de s’informer et de s’investir à son échelle dans le développement des énergies renouvelables, en contribuant collectivement et directement à la réussite de la transition énergétique de nos territoires.

La construction des 20 centrales photovoltaïques nécessite un investissement total de 8 668 000 €. Pour 1 000 € investis, vous contribuez donc à la production de plus de 705 kwh par an, soit l'équivalent de près de 10% de la totalité de vos besoins électriques annuels.

MODALITÉS D'INVESTISSEMENT

UNE COLLECTE RÉSERVÉE AUX HABITANT·ES DE 48 DÉPARTEMENTS

Dans le cadre de l'appel d’offres national de la Commission de Régulation de l’Énergie (CRE), APEX Energies propose aux citoyen·nes d'apporter 40% des fonds propres nécessaires à la construction des projets en acquérant des actions, ce qui représente une contribution citoyenne totale de 537 840 €.

Conformément aux dispositions du cahier des charges de la CRE, la collecte est réservée aux habitant·es des départements d'implantation de chaque projet ainsi que de leurs départements limitrophes :

Allier (03)
Alpes-de-Haute-Provence (04)
Ardèche (07)
Ariège (09)
Aude (11)
Aveyron (12)
Bouches-du-Rhône (13)
Cantal (15)
Charente (16)
Charente-Maritime (17)
Cher (18)
Corrèze (19)
Creuse (23)
Dordogne (24)
Drôme (26)
Gard (30)
Haute-Garonne (31)
Gers (32)
Gironde (33)
Hérault (34)
Ille-et-Vilaine (35)
Indre (36)
Indre-et-Loire (37)

Landes (40)
Loir-et-Cher (41)
Loire (42)
Loire-Atlantique (44)
Lot (46)
Lot-et-Garonne (47)
Lozère (48)
Maine-et-Loire (49)
Mayenne (53)
Nièvre (58)
Puy-de-Dôme (63)
Hautes-Pyrénées (65)
Saône-et-Loire (71)
Sarthe (72)
Deux-Sèvres (79)
Tarn (81)
Tarn-et-Garonne (82)
Var (83)
Vaucluse (84)
Vendée (85)
Vienne (86)
Haute-Vienne (87)

La mise en place d'un tel financement citoyen va permettre aux projets d'obtenir une bonification tarifaire de 3€ par MWh produit. Autrement dit, chaque kWh produit par ces projets sera acheté par EDF 0,3 centimes d'euro plus cher que si le porteur de projet avait choisi de ne pas faire de financement participatif. En tant que lauréat CRE, ces projets bénéficient donc d’un tarif d’achat de l’électricité sécurisé par EDF sur 20 ans.


RISQUES & SÛRETÉS

Vous trouverez ci-après le détail de l'ensemble des risques liés aux projets, ainsi que les modalités de contrôle qui y sont associées : 

➔ risque de construction

risque de retard dans la construction, voire de non-achèvement de l'ouvrage

✔ APEX Energies possède une expérience solide dans la réalisation de ce type de projets

➔ risques techniques, opérationnels et de performance

risque de dysfonctionnement lié à l’utilisation de technologies mal maîtrisées, risque de disponibilité des installations 

✔ technologie mature

✔ équipements de qualité

➔ risque de contrepartie

risque d'un défaut de paiement de la contrepartie sur l'achat de l'électricité

✔ contrats d'achat signés avec EDF sur 20 ans

➔ risques juridiques et réglementaires

risque portant sur les autorisations délivrées à la société, risque sur le foncier

✔ projets lauréats d'un appel d'offres CRE

✔ permis de construire obtenus

 

LES PROJETS

VINGT CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES EN COURS DE CONSTRUCTION


8 PROJETS EN RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE

DÉPARTEMENT

PROJET

PUISSANCE (kWc)

PRODUCTION (MWh/an)

SPV

TOTAL À COLLECTER

Charente (16)

DUDOUIT - construction d'un hangar agricole neuf avec toiture solaire

382

381.7

A11

26 670 €

éligible aux départements 16 - 17 - 24 - 79 - 86 - 87

Charente (16)

LETELLIER - construction d'un hangar agricole neuf avec toiture solaire

209

234.9

A11

18 260 €

éligible aux départements 16 - 17 - 24 - 79 - 86 - 87

Charente-Maritime (17)

BARONE - construction d'un hangar agricole neuf avec toiture solaire

217 246.9

A11

18 700 €

éligible aux départements 17 - 16 - 24 - 33 - 79 - 85

Dordogne (24)

POILLION - construction d'un hangar agricole neuf avec toiture solaire

382 397.3

A11

27 870 €

éligible aux départements 24 - 16 - 17 - 19 - 33 - 46 - 47 - 87

Gironde (33)

DURAND - construction d'un hangar agricole neuf avec toiture solaire

300 350.7

AS 15

37 560 €

éligible aux départements 33 - 17 - 24 - 40 - 47

Lot-et-Garonne (47)

PIZZINATO - construction d'un hangar agricole neuf avec toiture solaire

249 291.0

A11

19 320 €

éligible aux départements 47 - 24 - 32 - 33 - 40 - 46 - 82

Deux-Sèvres (79)

GASTARD 1 - construction d'un hangar agricole neuf avec toiture solaire

200 230.2

AS 15

29 360 €

éligible aux départements 79 - 16 - 17 - 86

Vienne (86)

DUROUSSEAU - construction d'un hangar agricole neuf avec toiture solaire

196 214.1

A11

15 980 €

éligible aux départements 86 - 36 - 37 - 49


5 PROJETS EN RÉGION OCCITANIE

DÉPARTEMENT

PROJET

PUISSANCE (kWc)

PRODUCTION (MWh/an)

SPV

TOTAL À COLLECTER

Aveyron (12)

OUERGHI - construction d'un hangar agricole neuf avec toiture solaire

225 270.4 A11

21 900 €

éligible aux départements 12 - 15 - 30 - 34 - 46 - 48 - 81 - 82

Haute-Garonne (31)

SOUAL - rénovation de toiture 273 311.3 A11

29 220 €

éligible aux départements 31 - 09 - 11 - 32 - 65 - 81 - 82

Lot (46)

OGEC SAINTE THERESE LALBENQUE - rénovation de toiture

291 327.9 A11

21 450 €

éligible aux départements 46 - 12 - 15 - 19 - 24 - 47 - 82

Tarn (81)

GAEC PLAINE DE MALAPRADE - construction d'un hangar agricole neuf avec toiture solaire

295 325.7 A11

23 600 €

éligible aux départements 81 - 11 - 12 - 31 - 34 - 82

Tarn-et-Garonne (82)

COSTAMAGNA - construction d'un hangar agricole neuf avec toiture solaire

341 393.5

AS 15

40 550 €

éligible aux départements 82 - 12 - 31 - 32 - 46 - 47 - 81


3 PROJETS EN RÉGION PAYS DE LA LOIRE

DÉPARTEMENT

PROJET

PUISSANCE (kWc)

PRODUCTION (MWh/an)

SPV

TOTAL À COLLECTER

Maine-et-Loire (49)

CHUPIN - construction d'un hangar agricole neuf avec toiture solaire

217

237.4

A11

18 980 €

éligible aux départements 49 - 35 - 37 - 44 - 53 - 72 - 79 - 85 - 86

Vendée (85)

MERCIER  - construction d'un hangar agricole neuf avec toiture solaire

300

341.4

AS 15

42 610 €

éligible aux départements 85 - 17 - 44 - 49 - 79

Vendée (85)

LE FIEF DU PORT - construction d'un hangar agricole neuf avec toiture solaire

178

218.5

A11

16 660 €

éligible aux départements 85 - 17 - 44 - 49 - 79


2 PROJETS EN RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR

DÉPARTEMENT

PROJET

PUISSANCE (kWc)

PRODUCTION (MWh/an)

SPV

TOTAL À COLLECTER

Vaucluse (84)

DUPOUX - rénovation de toiture

410

489.5

A11

31 590 €

éligible aux départements 84 - 04 - 07 - 13 - 26 - 30 - 83

Vaucluse (84)

LEJEUNE - rénovation de toiture

205

241.7

A11

15 750 €

éligible aux départements 84 - 04 - 07 - 13 - 26 - 30 - 83


1 PROJET EN RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

DÉPARTEMENT

PROJET

PUISSANCE (kWc)

PRODUCTION (MWh/an)

SPV

TOTAL À COLLECTER

Allier (03)

BAUER - construction d'un hangar agricole neuf avec toiture solaire

217

235.1

A11

17 940 €

éligible aux départements 03 - 18 - 23 - 42 - 58 - 63 - 71


1 PROJET EN RÉGION CENTRE-VAL DE LOIRE

DÉPARTEMENT

PROJET

PUISSANCE (kWc)

PRODUCTION (MWh/an)

SPV

TOTAL À COLLECTER

Indre-et-Loire (37)

DELAFOSSE - construction d'un hangar agricole neuf avec toiture solaire

382

372.7

A11

27 250 €

éligible aux départements 37 - 36 - 41 - 49 - 72 - 86

 

 

LE SAVIEZ-VOUS ? 

LES APPELS D’OFFRES CRE

FAVORISER LE DÉVELOPPEMENT ET LA COMPÉTITIVITÉ DES ÉNERGIES RENOUVELABLES EN FRANCE

Afin de nous permettre d’atteindre, d'ici à 2030, l’objectif de produire 32 % de notre consommation d’énergie grâce aux énergies renouvelables, l’État se devait de mettre en œuvre un cadre qui favorise le déploiement de ces énergies et les investissements massifs qui s'y rattachent, tout en garantissant leur compétitivité face aux énergies conventionnelles.

C'est par le biais d'appels d'offres lancés au niveau national que la Commission de Régulation de l'Énergie (CRE), autorité administrative rattachée au Ministère de la Transition Écologique et Solidaire chargée de mettre en œuvre la politique énergétique de la France, a choisi d'impulser et d'accompagner cette dynamique.

La CRE a mis en place des règles qui visent à favoriser les projets présentant les tarifs les plus compétitifs. Le critère prépondérant de ces appels d’offres correspond donc au tarif d’achat, qui permet d'apprécier la capacité à concurrencer les énergies conventionnelles. La sélection du projet est également conditionnée par son empreinte carbone et par la pertinence environnementale de son terrain d'implantation.

MOBILISER LES CITOYENS POUR LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE DE LEURS TERRITOIRES

Dans le cadre de la loi de transition énergétique, l’Etat indiquait vouloir encourager l’investissement des citoyen·nes et des collectivités sur les projets d’énergies renouvelables qui s'implantent sur leur territoire. En déposant son dossier de candidature, le porteur de projet peut s'engager à ouvrir son projet au financement ou à l’investissement participatif. En échange - et sous réserve du respect des conditions définies par le cahier des charges - la CRE lui accorde une bonification tarifaire du prix d'achat de l'électricité produite par le projet.

L’application du bonus permet au projet d’être encore plus compétitif lors de sa candidature à l’appel d’offres, car le porteur de projet peut alors demander un tarif d’achat de l'électricité encore plus bas. Cette décision peut être décisive dans la sélection du projet, puisque la note de chaque candidat est conditionnée en premier lieu par sa capacité à demander un tarif le plus bas possible.

EN SAVOIR PLUS SUR LES APPELS D'OFFRES CRE

 

L'ÉNERGIE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE


POURQUOI PRODUIRE DE L'ÉLECTRICITÉ EN LOCAL ?

En France, de par l'hyper-centralisation de la production électrique, nous sommes tenus de transporter l'électricité sur de grandes distances. Par simple effet Joule*, ces transports occasionnent ce que l’on appelle les pertes en ligne. Au total, elles s'élèvent à plus de 11 500 000 000 kWh par an. C’est l’équivalent de 35% de la consommation d’électricité totale de la ville de Lyon qui sont donc perdus chaque année ! Sur enerfip.fr, les projets s’inscrivent dans une démarche de décentralisation de la production d’électricité, pour qu’elle soit produite en local, au plus près de là où elle est consommée. 

*lorsqu’un matériau conducteur est traversé par un courant électrique, il oppose une certaine résistance au courant qui le traverse, ce qui fait augmenter sa température interne. Une partie de l’énergie électrique transportée est alors dissipée sous forme d’énergie thermique ; c'est ce que l'on appelle l'effet Joule. Cet effet est d’ailleurs parfois recherché pour produire de la chaleur - radiateur électrique, chauffe-eau, grille-pain...

QUE FAIRE DES PANNEAUX SOLAIRES EN FIN DE VIE ?

La durée de vie d'un parc photovoltaïque est supérieure à 30 ans. Contrairement aux idées reçues, environ 96 %* des matériaux composant les panneaux photovoltaïques sont recyclables et réintègrent le circuit des composants photovoltaïques.

En France, depuis août 2014, la gestion de la fin de vie des panneaux photovoltaïques est une obligation légale. Fabricants, importateurs et revendeurs sont tenus de reprendre gratuitement ces panneaux en fin de vie. Ils sont également tenus de financer le traitement et la collecte de ces déchets, par le biais d’une éco-participation sur chaque nouveau capteur photovoltaïque vendu.   

Créée en 2007, l'association PV CYCLE organise dans toute l'Europe la récupération, le traitement et le recyclage des modules photovoltaïques en fin de vie. Début juillet 2018, s’est également ouverte la première usine de recyclage en France à Rousset, dans les Bouches-du-Rhône.    

*pour les panneaux photovoltaïques en silicium (source PVCYCLE)


UN PIONNIER DU PHOTOVOLTAÏQUE

Producteur reconnu d'energie renouvelable depuis maintenant 30 ans, Apex Energies est le spécialiste de la toiture sur le marché photovoltaïque français. Basée à Montpellier, elle a développé 850 MWc de projets photovoltaïques, soit plus de 1 000 centrales photovoltaïques, en Métropole et dans les départements d’Outre-Mer. Ses activités s’étendent du développement des centrales jusqu’à la vente de l’électricité, en passant par l’ingénierie, la construction, le financement, l'opération et la maintenance - notamment grâce à sa filiale S4E.

« Chaque année, Apex Energies ne cesse de grandir grâce aux efforts fournis par l’ensemble de ses collaborateurs et collaboratrices, c’est un grand challenge collectif ! Notre ambition d’atteindre plus de 1 GWc d’ici 2025 est portée par toutes nos équipes. Afin de réaliser cet objectif commun, l’équipe Développement s’est renforcée sur l'ensemble du territoire dans le but de poursuivre le déploiement de nos projets aux quatre coins de la France. »

Pascal Marguet - Président d'Apex Energies

Entreprise française et indépendante depuis 1991, Apex Energies a pour objectif de concilier l’activité de développeur photovoltaïque avec les enjeux environnementaux et sociétaux d’aujourd’hui. Elle met en œuvre des solutions de production et de maîtrise de l’énergie pour les entreprises et les collectivités, réduisant ainsi leur empreinte carbone et améliorant leur capacité énergétique. Elle offre également un accompagnement complet et personnalisé pour des projets énergétiques d’autoconsommation, d’efficacité énergétique et de valorisation des certificats d’économie d’énergies (CEE) avec sa filiale ORA, permettant de garantir à ses clients une performance sur le long-terme.


UNE ANNÉE 2020 RICHE EN PROJETS

Pleinement engagée dans la transition énergétique, Apex Energies s'inscrit dans les objectifs de la Programmation Pluriannuelle de l’Énergie du Ministère de la Transition Écologique et Solidaire. En tant qu’acteur indépendant et intégré, elle ambitionne d’exploiter un parc de 1 GWc d’ici 2025. Pour répondre à cet objectif, elle s'entoure des meilleurs et ne cesse de chercher de nouveaux talents. Sur cette année 2020, elle a renforcé ses équipes et ses compétences internes avec l’arrivée de 33 nouveaux collaborateurs et collaboratrices qui lui permettent, au quotidien, d’accompagner au mieux ses clients dans leur transition énergétique.

Malgré cette crise sanitaire et ce contexte économique particulier, Apex Energies a connu une année 2020 riche en projets. Ses équipes sont restées mobilisées en continu pour permettre le financement et la construction de ses centrales solaires, représentant plus de 120 projets - soit plus de 40 MWc de puissance installée. Pour l’année 2021, de beaux projets sont à venir, notamment avec l’Université Paul Valéry de Montpellier ou la Polyclinique de Saint-Privat à Béziers. Une année qui s’annonce prometteuse et qui va permettre au groupe de poursuivre son développement.

 

EN SAVOIR PLUS SUR LE PORTEUR DE PROJET

Commentaires sur le projet

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Commentaire laissé par Richard R. le 12/04/2021 à 12h33

Bonjour,

A quelle date le projet et donc la période d'inaliénabilité de 48 mois débutera ?

Cordialement.

Réponse par un administrateur le 13/04/2021 à 08h46

Bonjour Richard,
La période d'inaliénabilité débutera au moment de la clôture de la collecte quand l'ensemble des fonds auront été récupérés soient dans quelques jours.

Bonne journée,
Pauline

Commentaire laissé par Franck L. le 26/02/2021 à 11h22

Bonjour, je suis novice sur Enerfip, quand il y a ecrit qu'il y a un systeme de rachat obligatoire des actions au bout de 4ans, c est automatique via la plateforme Enerfip? Merci

Réponse par un administrateur le 26/02/2021 à 18h06

Bonjour,

Merci pour votre question.

Tout à fait, Enerfip grâce à la mis en place du système de rachat obligatoire des actions par le porteur de projet, c'est nous qui nous occupons de toute la gestion de ce processus. Les fonds seront versés sur votre livret.

Nous restons à votre disposition pour toute question au 04 119 34 111 ou par courriel à serviceclient@enerfip.fr

Bien cordialement.

L'équipe Enerfip

Commentaire laissé par Raphaël H. le 25/02/2021 à 13h54

Bonjour,
visiblement le seuil/objectif pour mon département est atteint. Si je m'inscris en liste d'attente, y a t'il une chance que ma souscription soit validée si l'objectif n'est pas atteint sur d'autres départements?
Cordialement,

Réponse par un administrateur le 26/02/2021 à 17h55

Bonjour Raphaël,

Je ne sais vous dire si votre souscription sera retenue pour l'instant mais je vous conseille en effet de vous positionner en liste d'attente. Nous allons toujours des souscriptions sur la liste car certains investissements ne peuvent pas être retenus (par exemple parce que l’investisseur ne peut pas prouver qu’il habite dans la zone demandée, ou par ce que le virement n’arrive pas à temps, ou toute autre raison…). Dans ce cas nous retenons les personnes en liste d’attente dans l’ordre de signature du bulletin de souscription.

A noter, les fonds disponibles sur le livret sont totalement libre d’accès sans frais. Vous pouvez donc les récupérer quand vous le souhaiterez ou les investir dans un autre projet selon vos envies. Attention, dès qu’ils ne seront plus disponibles, vous ne serez plus éligible à la liste d’attente de la collecte.

En espérant avoir répondu à votre question.

N'hésitez pas à nous contacter pour tout complément d'information.

L'équipe d'Enerfip vous souhaite une excellente journée !

Commentaire laissé par Adrien J. le 21/02/2021 à 23h06

Bonjour,

Pouvez-vous expliquer les différences entre le taux garanti présenté sur la page de présentation du projet (5%), le taux de rendement interne (5,75%) mentionné en page 3 du document d'information réglementaire et le taux de 5,6% inclu dans la formule de la même page (ainsi qu'en page 6)?

Sauf erreur de ma part, l'annexe 0 intitulée projet de pacte d'associés est vide. Pouvez-vous publier le projet de pacte d'associé?

A quoi correspond les 30 536 euros de charges d'exploitation de la société citoyenne en 2021 et le chiffre d'affaire du même montant en 2025?

Pouvez-vous expliquer ce qui motive le porteur de projet à diviser le projet présenté en 2 sociétés (APEX 11 et APEX 15) et non le porter avec une seule ?

Pouvez-vous apporter des éclairages sur l'origine des déficits prévisionnels des 20 prochains exercices de la Société Apex 15? En effet, il me semble que cet élément pourrait être de nature à mettre en question la viabilité de cette société.

Je vous souhaite une bonne réception de mes nombreuses questions et vous remercie, par avance, de votre réponse.

Cordialement,

Réponse par un administrateur le 25/02/2021 à 11h37

Bonjour Adrien,
Le TRI pour le citoyen est de 5%, pour y arriver en tenant compte des frottements fiscaux au sein de Flamant Rose, celle-ci doit obtenir un TRI de 5,6%. Le 5,75% était une coquille qui est maintenant corrigée. Les projets de Pacte ont également été ajoutés.

Les charges de la citoyenne sont les frais de fonctionnement de cette dernière ainsi que les frais d'Enerfip, qui sont re-facturés à la fin de l'opération, au porteur de projet.

La répartition des projets entre les différentes structures juridiques est indépendant du financement participatif et dépend de la stratégie de chaque développeur. En principe, les projets sont regroupés en fonction de plusieurs paramètres (puissance, date de mise en service etc...), mais chacun a des façons différente de faire. Sur cette opération il se trouve que des centrales concernées par le financement participatifs étaient logées dans deux sociétés différentes.

Le résultat comptable est négatif principalement en raison du mode d'amortissement, néanmoins la société dégage suffisamment de liquidités pour rembourser le service de la dette et permettre une rentabilité à long terme. L'argent pour racheter les parts des citoyens en année 4 provient directement de la maison-mère, et ce rachat de parts n'implique pas la trésorerie d'Apex Solar 15 ou d'Apex 11.

En espérant avoir répondu à toutes vos questions.

N'hésitez pas à nous contacter si vous en avez d'autre.

L'équipe d'Enerfip vous souhaite une excellente journée !

Commentaire laissé par Loic L. le 19/02/2021 à 11h36

Cet investissement en actions sera-t-il éligible en PEA ou PEA/PME ? Et/ou en réduction IR Madelin ?
J'en profite pour vous poser une autre question sur ce sujet : votre page d'aide sur la fiscalité mentionne que le dispositif de réduction d'IR Madelin ne peut être cumulé avec un investissement en PEA ou PEA-PME, cela signifie que les 2 peuvent être proposés pour un projet et que l'investisseur doit dans ce cas effectuer le choix de l'un ou l'autre des dispositifs : Madelin ou PEA/PEA-PME ?

Réponse par un administrateur le 19/02/2021 à 15h04

Bonjour Loic,

Merci pour vos questions.

Les souscriptions PEA ou PEA-PME ne seront pas possibles sur cette collecte. De plus, le projet Toiture Solaire Apex 2 ayant été lauréat CRE, il ne peut bénéficier de la loi Madelin.
Je suis désolée, mais dans le cas de cette collecte vous n'aurez pas le choix.

Dans l'absolu, oui, vous pourrez choisir bien qu'il soit rare que les deux soient possibles sur une même collecte.

J'espère avoir répondu à vos questions, n'hésitez pas à revenir vers moi si nécessaire.
Pauline



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