UNE COLLECTE OUVERTE À TOUS·TES !

Investissez à partir du jeudi 26 novembre à 12h30

 

En construction

Photovoltaïque

Obligations simples

Saint-GeinDépartement des Landes - Investissez votre épargne dans un parc photovoltaïque prêt à construire !

Taux d'intérêt et durée * 
Objectif2 400 000 € 
Investissement min10 € 
Investissement max2 400 000 €
Valeur unitaire10 € 

Être rappelé


Avantages

  • Contrat d'achat pérenne sur 20 ans auprès d'EDF
  • Un projet lauréat d'un appel d'offres national
  • Une technologie mature
  • Projet bénéficiant d'une garantie de la maison mère

Risques

  • Risques de pertes en capital
  • Risques de destruction de matériel
  • Risques juridiques et fiscaux
  • Risques réglementaires

Frais

 

Investir présente un risque de perte en capital et de liquidité. N'investissez que l'argent dont vous n'avez pas besoin immédiatement et diversifiez votre épargne.

Les données du porteur de projet

Production annuelle 12 140 000 kWh

L'ESSENTIEL

INVESTISSEZ DANS LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE DE VOTRE TERRITOIRE

UN PROJET PHOTOVOLTAÏQUE PRÊT À CONSTRUIRE DANS LE DÉPARTEMENT DES LANDES

Spécialisée dans la production d’énergie photovoltaïque en France depuis plus de 10 ans, L.E.R. DEVELOPPEMENT a souhaité proposer aux citoyen·nes de participer au financement du projet de parc photovoltaïque de Saint-Gein

Développé par un professionnel du secteur, le projet de Saint-Gein est actuellement prêt à construire, c’est-à-dire qu’il possède un tarif d’achat sécurisé, un permis de construire et une offre de raccordement. Aujourd'hui, L.E.R. DÉVELOPPEMENT souhaite mettre en œuvre ce projet, et cette collecte lui permettra de bénéficier d’une avance de fonds propres pour financer les coûts de développement et de construction du futur parc.

Les travaux de construction - débroussaillage et préparation du terrain - ont d'ores et déjà commencé, et la mise en service du parc photovoltaïque est prévue au cours du deuxième semestre 2021. L’installation produira chaque année environ 12 140 000 kWh, une production d'électricité verte qui représente l'équivalent de la consommation électrique annuelle de près de 1 265 foyers, soit plus de six fois la consommation totale de la commune de Saint-Gein.

 

LA COLLECTE

POURQUOI INVESTIR ?

PLACER UNE PARTIE DE SON ÉPARGNE DANS LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

A travers cette campagne de financement participatif, L.E.R. DÉVELOPPEMENT souhaite associer les citoyen·nes à la transition énergétique de nos territoires, en leur proposant de placer une partie de leur épargne directement dans le projet photovoltaïque de Saint-Gein.

En permettant à tout un chacun de participer à ce projet, L.E.R. DÉVELOPPEMENT entend redistribuer sur le territoire une partie des richesses produites par l’installation photovoltaïque, afin que les citoyen·nes puissent bénéficier des retombées économiques générées par l’exploitation d'une ressource naturelle commune : le soleil.

C’est également l’opportunité pour chaque citoyenne et citoyen de s’informer et de s’investir à son échelle dans le développement des énergies renouvelables, en contribuant collectivement et directement à la réussite de la transition énergétique de notre territoire.

L'acquisition et la construction du projet photovoltaïque de Saint-Gein nécessitent un investissement total de 8 475 000 €. Pour 1 000 € investis, vous contribuez donc à la production de plus de 1 432 kWh par an, soit l'équivalent de près de 21% de la totalité de vos besoins électriques annuels !


LE FINANCEMENT CITOYEN, UNE SOLUTION POUR CATALYSER LE DÉVELOPPEMENT DE PROJETS

Pour être en mesure de mener de front le développement de l’ensemble de ses projets, un porteur de projet peut s’appuyer sur des solutions de financement telles que la participation citoyenne.

Par l'intermédiaire de la société-projet LANDES 5 ENERGY, L.E.R. DÉVELOPPEMENT souhaite donc procéder à une émission d’obligations simples auprès des citoyen·nes, pour un montant total de 2 400 000 €. L'objectif de cette collecte est de lui permettre de bénéficier d’une avance de fonds propres pour financer les coûts de développement et de construction du projet.

Ce prêt obligataire d'une durée de 1 an sert de pré-financement bancaire. L.E.R DEVELOPPEMENT est déjà entrée en relation étroite avec un établissement bancaire pour financer l'ensemble de l'opération. C'est grâce à ce financement que les investisseur·es verront leur capital leur être remboursé.

MODALITÉS D'INVESTISSEMENT

UNE COLLECTE OUVERTE A L’ENSEMBLE DES CITOYEN·NES !

Le projet photovoltaïque de Saint-Gein est lauréat de l'appel d'offres national 4.6 de la Commission de Régulation de l’Énergie (CRE), qui vise à soutenir le développement des énergies renouvelables sur le territoire français. En tant que lauréat, il bénéficie donc d’un tarif d’achat de l’électricité sécurisé par EDF sur 20 ans. Lors du dépôt du dossier de candidature, le développeur s'est également engagé à mettre en œuvre un financement citoyen sur ce projet, dans les conditions définies par le cahier des charges de l’appel d'offres.

Toutefois, cette première collecte est mise en oeuvre en dehors du cadre de l'appel d'offres. L'investissement n'est donc pas soumis aux exigences du cahier des charges en termes de restrictions territoriales d’investissement, et la collecte sera ouverte à l'ensemble des citoyennes et citoyens. Une seconde levée de fonds devrait avoir lieu courant 2021 dans le cadre de l'engagement souscrit par le développeur envers la CRE.


UNE PRIME DE REMBOURSEMENT ANTICIPÉ

Le capital investi est rémunéré au taux d'intérêt brut annuel fixe par an indiqué dans le contrat d'émission pendant la durée de son placement. Avant le terme de ce placement, le capital investi pourra être remboursé par anticipation. Dans ce cas, les intérêts seront dus au prorata de la durée effective du placement, et une prime de remboursement anticipé, sera également versée. Elle correspondra à 0,5% du capital total investi, quelle que soit l'échéance du remboursement anticipé.


RISQUES & SÛRETÉS

Pour cet investissement, Enerfip a mis en place deux types de sûretés, négociées avec le porteur de projet pour garantir la meilleure protection possible des investisseur·es et réduire les risques identifiés :

✔ un nantissement des actions

Si la société émettrice - ici, LANDES 5 ENERGY - n’honore pas ses remboursements à l’échéance définie, l’investisseur·e devient alors actionnaire de la société qui porte le projet.

✔ une caution solidaire

Il s'agit d'un engagement contractuel dans lequel la maison-mère d’une société-projet - ici, L.E.R. DÉVELOPPEMENT - s’engage à se substituer à hauteur de 446 820 € à la société émettrice - ici, LANDES 5 ENERGY - si celle-ci n’honore pas ses remboursements à l'échéance définie.

Vous trouverez ci-après le détail de l'ensemble des risques liés au projet, ainsi que les modalités de contrôle qui y sont associées : 

➔ risque de construction

risque de retard dans la construction, voire de non-achèvement de l'ouvrage

✔ L.E.R. DÉVELOPPEMENT possède une expérience solide dans la réalisation de ce type de projets

➔ risques techniques, opérationnels et de performance

risque de dysfonctionnement lié à l’utilisation de technologies mal maîtrisées, risque de disponibilité des installations 

✔ technologie mature

✔ équipements de qualité

➔ risque de contrepartie

risque d'un défaut de paiement de la contrepartie sur l'achat de l'électricité

✔ contrat d'achat signé avec EDF sur 20 ans

➔ risques juridiques et réglementaires

risque portant sur les autorisations délivrées à la société, risque sur le foncier

✔ projet lauréat d'un appel d'offres CRE

✔ permis de construire obtenu et purgé de tous recours

➔ risque de refinancement

risque de non-obtention du refinancement bancaire

✔ lettre d'intention signée par une banque

 

LE PROJET

UN PARC PHOTOVOLTAÏQUE SUR LA COMMUNE DE SAINT-GEIN

PRODUIRE UNE ÉNERGIE RENOUVELABLE ET LOCALE

La région Nouvelle Aquitaine s’est engagée dans la voie du développement durable, de la lutte contre le changement climatique et de la préservation de la qualité de l’air, par le biais de différents plans et démarches régionales. La communauté de communes a également engagé une démarche de territoire à énergie positive avec une production à terme 100% renouvelable. Le projet photovoltaïque de Saint-Gein s'inscrit donc pleinement dans les objectifs locaux, régionaux et nationaux de transition énergétique.

Située dans le département des Landes, sur la commune de Saint-Gein, le projet consiste en la mise en œuvre par L.E.R. DÉVELOPPEMENT d'un parc photovoltaïque au sol prêt à construire. Localisé sur les lieux-dits « Reiche », « Cruspaou » et « la Garde », le terrain d'implantation est d'ores et déjà sécurisé par un permis de construire, et sera constitué de 18 hectares de panneaux solaires.

Les environs du futur parc constituent une zone rurale, agricole et forestière composée de champs, de petits boisements et de corps de fermes, sur laquelle sont disséminées des habitations groupées en petits hameaux. Le projet prévoit de s’implanter sur des parcelles anciennement agricoles qui ne sont plus cultivées depuis plusieurs années en raison de la faible productivité des terres. Le site n’est pas situé en zone sensible, et des mesures de réduction, d'évitement ou de compensation seront mises en place pour préserver la biodiversité - les espaces boisées, notamment, seront conservés.

Le parc disposera d’une puissance installée de 10 MWc. Plus de 26 300 modules photovoltaïques seront installés sur le site, pour une production totale estimée à 12 140 000 kWh* d'électricité par an.

L’installation permettra donc la mise en place d’un moyen local de production d’énergie renouvelable, qui fournira chaque année l’équivalent de la consommation électrique de près de 1 265 foyers**, soit plus de six fois la consommation totale de la commune de Saint-Gein. Cette production décarbonée d'énergie - par opposition aux ressources fossiles - permettra de préserver l'environnement en évitant le rejet dans l'atmosphère de plus de 11 970 tonnes de CO2*** chaque année.

Outre les bénéfices environnementaux liés au développement d’une énergie exempte d’émissions polluantes, ce projet, conçu dans une démarche de développement et d’aménagement durable du territoire, aura également un impact positif sur le milieu humain puisqu’il contribuera à la création d’emplois directs et indirects au niveau local.

*productible prévisionnel sur la base des données relevées lors des études
**consommation d'électricité pour la commune de Saint-Gein - 9 600 kWh/an par foyer (données Enedis)
***émissions de CO2 pour une centrale à charbon - 0,986 tonnes/MWh (données RTE)


UNE MISE EN SERVICE PRÉVUE POUR LE DEUXIÈME SEMESTRE 2021 

Le projet est aujourd'hui au stade prêt à construire, et possède donc toutes ses autorisations administratives - permis de construire purgé de tous recours, offre de raccordement et tarif d'achat sécurisé sur 20 ans.

Les travaux de construction débuteront entre Mars et Juin 2021 au plus tard, et l’installation devrait être mise en service entre la fin de l'année 2021 et Mars 2022. La construction sera menée par la structure de Contractance Générale de LER Développement, qui sera également en charge de l'exploitation et de la maintenance.

février 2019

➔ obtention du permis de construire

août 2019

➔ projet désigné lauréat de l'appel d'offres CRE

Juin à novembre 2021

➔ démarrage du chantier de construction - débroussaillage et préparation du terrain

novembre 2021 à mars 2022 (au plus tard)

➔ pose de la centrale

Mars 2022 (au plus tard)

mise en service prévisionnelle de l'installation

  

LE SAVIEZ-VOUS ? 

L'ÉNERGIE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE


POURQUOI PRODUIRE DE L'ÉLECTRICITÉ EN LOCAL ?

En France, de par l'hyper-centralisation de la production électrique, nous sommes tenus de transporter l'électricité sur de grandes distances. Par simple effet Joule*, ces transports occasionnent ce que l’on appelle les pertes en ligne. Au total, elles s'élèvent à plus de 11 500 000 000 kWh par an. C’est l’équivalent de 35% de la consommation d’électricité totale de la ville de Lyon qui sont donc perdus chaque année ! Sur enerfip.fr, les projets s’inscrivent dans une démarche de décentralisation de la production d’électricité, pour qu’elle soit produite en local, au plus près de là où elle est consommée. 

*lorsqu’un matériau conducteur est traversé par un courant électrique, il oppose une certaine résistance au courant qui le traverse, ce qui fait augmenter sa température interne. Une partie de l’énergie électrique transportée est alors dissipée sous forme d’énergie thermique ; c'est ce que l'on appelle l'effet Joule. Cet effet est d’ailleurs parfois recherché pour produire de la chaleur - radiateur électrique, chauffe-eau, grille-pain...


QUE FAIRE DES PANNEAUX SOLAIRES EN FIN DE VIE ?

La durée de vie d'un parc photovoltaïque est supérieure à 30 ans. Contrairement aux idées reçues, environ 96%* des matériaux composant les panneaux photovoltaïques sont recyclables et réintègrent le circuit des composants photovoltaïques.

En France, depuis août 2014, la gestion de la fin de vie des panneaux photovoltaïques est une obligation légale. Fabricants, importateurs et revendeurs sont tenus de reprendre gratuitement ces panneaux en fin de vie. Ils sont également tenus de financer le traitement et la collecte de ces déchets, par le biais d’une éco-participation sur chaque nouveau capteur photovoltaïque vendu.   

Créée en 2007, l'association PV CYCLE organise dans toute l'Europe la récupération, le traitement et le recyclage des modules photovoltaïques en fin de vie. Début juillet 2018, s’est également ouverte la première usine de recyclage en France à Rousset, dans les Bouches-du-Rhône.    

*pour les panneaux photovoltaïques en silicium (source PVCYCLE)

 

L.E.R. DÉVELOPPEMENT est un groupe familial, innovant et dynamique qui accompagne les collectivités locales dans leur développement économique grâce à la croissance verte. Elle développe des projets de territoire avec pour finalité une transition énergétique vertueuse.

Présent sur le segment du renouvelable depuis près de 10 ans sur le Tarn et les Landes, L.E.R. DÉVELOPPEMENT bénéficie d’un savoir-faire reconnu et d’une expérience solide en matière de production d’énergies renouvelables. Ses valeurs sont un profond engagement pour le développement durable, la transparence ainsi que la mise en valeur et le respect des territoires.

Depuis 2009, L.E.R. DÉVELOPPEMENT a développé, structuré financièrement et construit 47 centrales photovoltaïques, d'une puissance totale de 51,04 MW et pour un coût d’investissement total de 113.000.000 €, pour la plupart en région Occitanie et Nouvelle-Aquitaine.

Données financières

Pour accéder aux données financières veuillez

Commentaires sur le projet

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Commentaire laissé par Loic C. le 24/11/2020 à 16h20

Bonjour, le "sur-taux" en cas de remboursement anticipé semble être de 0,50% ( le projet de document information règlementaire indique 0,50% ou deux pour cent)....petite coquille je pense . Au-delà d'un coût financier supplémentaire en cas de remboursement rapide, une durée minimale ne pourrait-elle pas être prévue (dans notre situation proposition d'une durée minimale de 6 mois)?
Cordialement LOIC CHABOT

Réponse par un administrateur le 24/11/2020 à 17h36

Bonjour Loïc,

Merci pour votre question. Il s'agit bien d'un "sur-taux" de 0,5%. Sur ce projet, il n'y pas de durée minimale exigée avant un remboursement anticipé, l'objectif du développeur étant d'obtenir un prêt bancaire au plus vite.
Comme vous le savez, à chaque projet ses spécificité et ses contraintes :-)

Bonne soirée,
Pauline

Commentaire laissé par Cyril B. le 24/11/2020 à 14h18

Bonjour,
Il est indiqué en haut à droite qu'il s'agit d'obligation simple.
Toutefois il indiqué dans l'onglet projet que : "Si la société émettrice - ici, LANDES 5 ENERGY - n’honore pas ses remboursements à l’échéance définie, l’investisseur·e devient alors actionnaire de la société qui porte le projet."
Cela correspond pour moi à des obligations convertibles et non à des obligations simples.

A mois que je n'ai pas totalement saisit la distinction entre obligations simples et obligations convertibles ?

Pouvez-vous m'éclairait sur ce point ?
S'agit-il d'obligations simples ou d'obligations convertibles ?
En cas de défaut de remboursement les obligations sont-elles converties en actions ?
(Ai-je bien compris la différence entre obligations simples et convertibles ou y a-t-il une subtilité qui m'échappe ?)

Réponse par un administrateur le 24/11/2020 à 18h16

Bonsoir Cyril,

Merci pour votre question tout à fait pertinente.

En ce qui concerne les obligations convertibles en action (OCA) vous avez la possibilité de convertir les obligations en action. C'est immédiat et direct si un cas de conversion se présente et que les obligataires souhaitent l'activer (OCA). Les conditions de conversion (ratio de transformation des obligations en action) sont également prévues dans le contrat d'émission.

En ce qui concerne les obligations simple (OS) avec clause de nantissement, il s(agit de la mise en oeuvre d'une sécurité (les OCA ne sont pas une sécurité juridiquement parlant). Cette sécurité est activée lorsqu'on est dans un cas de défaut de paiement. Dans ce cas là, pour activer cette sécurité, les obligataires vont pouvoir forcer la vente de la société, ils ne seront pas actionnaires directement de cette société mais ils pourront récupérer tout ce qu'il y a à récupérer sur la vente jusqu'à avoir été remboursé.

Il s(agit bien pour ce projet d'obligations simples. Il n'y aura donc pas de conversion en action, sauf défaut de paiement de la part de l'émetteur.

J'espère avoir été claire, n'hésitez pas à revenir vers moi si nécessaire.

Pauline

Commentaire laissé par Jean François A. le 24/11/2020 à 10h23

Bonjour ,
Le rang de financement participatif du projet est-il junior ou senior ?
Merci d'avance pour la réponse .Jean-François

Réponse par un administrateur le 24/11/2020 à 12h01

Bonjour Jean-François,

Il s'agit de dette senior.

Bonne journée,
Pauline

Commentaire laissé par Kevin T. le 24/11/2020 à 05h32

Bonjour,
Pourriez-vous s'il-vous-plait procurer plus d'informations sur le porteur du projet, LER Développement, ou LANDES 5 ENERGY?
Malheureusement, il y a peu d'informations disponibles sur Internet, l'entreprise n'a pas de site web et il n'y a que deux employés enregistrés sur LinkedIn.
Aussi, pour quelle raison la durée du prêt n'est que d'un an? Est-ce un prêt relais en attendant un financement bancaire?
D'avance, merci.
Cordialement,
Kevin

Réponse par un administrateur le 24/11/2020 à 11h55

Bonjour Kevin,

Avez-vous téléchargé le document d'information règlementaire (juste à droite de l'onglet "commentaire") Vous trouverez déjà plusieurs informations sur le porteur de projet.
En ce qui concerne, la durée du prêt, elle n'est que de un an car c'est un prêt relais en attendant un financement. L.E.R Développement est déjà entrée en relation étroite avec un établissement bancaire pour financer l'ensemble de l'opération. C'est grâce à ce financement que les investisseurs verront leur capital leur être remboursé

Bien cordialement,
Pauline

Commentaire laissé par Sophie B. le 23/11/2020 à 16h23

Bonjour,
Il est étonnant que la durée du prêt ne soit que d'un an. La centrale n'aura pas encore produit d'électricité (mise en service premier trimestre 2022) et donc ne génèrera pas encore d'argent, que l'entreprise devra rembourser son emprunt. Comment peut-elle y parvenir ?
Merci d'avance pour votre réponse

Réponse par un administrateur le 24/11/2020 à 11h52

Bonjour Sophie,

La durée du prêt n'est que de un an car c'est un prêt relais en attendant un financement. L.E.R Développement est déjà entrée en relation étroite avec un établissement bancaire pour financer l'ensemble de l'opération. C'est grâce à ce financement que les investisseurs verront leur capital leur être remboursé

Merci pour votre question.
Je vous souhaite une belle journée,
Pauline

Commentaire laissé par Pierre Yves L. le 23/11/2020 à 10h12

Bonjour,
Avez-vous connaissance du type de remboursement de capital de ce projet ?
In fine ou constant ?
Avec quel périodicités?

Merci d'avance pour vos réponses, Pierre-Yves.

Réponse par un administrateur le 23/11/2020 à 10h54

Bonjour Pierre-Yves,

Les informations sont désormais visibles, le compte à rebours est lancé !

Bonne journée et merci pour votre patience,
Pauline

Commentaire laissé par Yannick K. le 22/11/2020 à 12h11

Bonjour, pourriez-vous préciser l'origine des panneaux photovoltaïques? Chine ou Europe? Merci d'avance

Réponse par un administrateur le 24/11/2020 à 11h56

Bonjour Yannick,

Les panneaux sont assemblés en France dans la région Grand-Est.

Pauline

Commentaire laissé par Pierre S. le 22/11/2020 à 12h04

les conditions taux durée

Réponse par un administrateur le 23/11/2020 à 10h55

Bonjour Pierre,

Les informations sont désormais visibles, le compte à rebours est lancé !

Bonne journée et merci pour votre patience,
Pauline

Commentaire laissé par Frederic H. le 21/11/2020 à 21h44

Je viens d'aller sur le site de LER DEVELOPPEMENT et celui-ci est en maintenance. Le nécessaire peut il être fait afin que l'on puisse y accéder et ainsi obtenir de plus amples informations sur l'entreprise?
Merci d'avance

Réponse par un administrateur le 23/11/2020 à 11h40

Bonjour Frédéric,

LER Développement n'a pas de site internet.

Bonne journée,
Pauline

Commentaire laissé par Benoit L. le 21/11/2020 à 18h24

Actions ou obligations ?

Réponse par un administrateur le 23/11/2020 à 11h41

Bonjour Benoit,

Les informations sont désormais visibles, le compte à rebours est lancé !

Bonne journée et merci pour votre patience,
Pauline

Commentaire laissé par Gilles K. le 21/11/2020 à 16h37

Quel sera la durée du prêt et quel sera son taux de remboursement?

Réponse par un administrateur le 23/11/2020 à 11h42

Bonjour Gilles,

Les informations sont désormais visibles, le compte à rebours est lancé !

Bonne journée et merci pour votre patience,
Pauline

Commentaire laissé par Alexis F. le 21/11/2020 à 15h34

Bonjour,
Nous n'avons pas d'indications sur la durée du projet (24 mois ? Fin de la construction début 2022), ni sur le taux.
Deux informations importantes, qui ne m'empêcheront pas de participer à ce projet ouvert à tous

Réponse par un administrateur le 23/11/2020 à 11h42

Bonjour Alexis,

Les informations sont désormais visibles, le compte à rebours est lancé !

Bonne journée et merci pour votre patience,
Pauline

Commentaire laissé par Alain F. le 21/11/2020 à 14h16

Bonjour
Pour l instant vous n indiquez pas la durée ni le taux d'intérêt des placements ? Est ce que ce sera effectif avant le 26 novembre?
Cordialement

Alain

Réponse par un administrateur le 23/11/2020 à 11h43

Bonjour Alain,

Les informations sont désormais visibles, le compte à rebours est lancé !

Bonne journée et merci pour votre patience,
Pauline

Commentaire laissé par Christian T. le 21/11/2020 à 13h30

Bonjour, quel sont les modalités??Durée, taux, échéances..

Réponse par un administrateur le 23/11/2020 à 11h46

Bonjour Christian,

Les informations sont désormais visibles, le compte à rebours est lancé !

Bonne journée et merci pour votre patience,
Pauline

Commentaire laissé par Serge B. le 21/11/2020 à 12h49

Bonjour Valérie

Ai je mal lu où le taux de rémunération de l'obligation n'est pas indiqué ?
Bien cordialement .

Réponse par un administrateur le 23/11/2020 à 11h46

Bonjour Serge,

Les informations sont désormais visibles, le compte à rebours est lancé !

Bonne journée et merci pour votre patience,
Pauline

Commentaire laissé par Alain B. le 21/11/2020 à 10h44

Où est l'information concernant la durée du financement participatif et le taux d'intérêt proposé ?
Merci. Cordialement.

Réponse par un administrateur le 23/11/2020 à 11h45

Bonjour Alain,

Les informations sont désormais visibles, le compte à rebours est lancé !

Bonne journée et merci pour votre patience,
Pauline



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