En construction

Photovoltaïque

Obligations simples

Bourg-lès-Valence SolaireSoutenez le projet photovoltaïque de Bourg-lès-Valence PV Solaire dans la Drôme, un projet lauréat de l’appel d’offres CRE 4.4 !

Taux d'intérêt et durée * 
Objectif550 000 € 
Investissement min10 € 
Investissement max10 000 €
Valeur unitaire10 € 



Avantages

  • un projet lauréat de l’appel d’offres national CRE 4.4, bénéficiant d’un tarif d’achat de l’électricité sécurisé par EDF sur 20 ans
  • un projet qui couvre la consommation de 2 700 personnes et évite le rejet de 5 200 tonnes de CO2 chaque année
  • un projet développé par CNR, 1er producteur français d'énergie 100% renouvelable
  • un projet soutenu par les collectivités locales, qui participe à la transition énergétique du territoire et se situe sur une friche industrielle inoccupée depuis sa création

Risques

  • Risques de perte en capital
  • Risques de destruction de matériels
  • Risques juridiques et fiscaux
  • Risques réglementaires

Frais



Investir présente un risque de perte en capital et de liquidité. N'investissez que l'argent dont vous n'avez pas besoin immédiatement et diversifiez votre épargne.



Les données du porteur du projet

Production annuelle 6 730 000 kWh

L’essentiel

UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE AU SOL DANS LE DÉPARTEMENT DE LA DRÔME

Le projet de centrale photovoltaïque au sol de Bourg-lès-Valence PV Solaire, actuellement en cours de construction , est situé dans le département de la Drôme, sur la commune de Bourg-lès-Valence. Développée par CNR, 1er producteur français d'énergie 100% renouvelable, cette centrale sera constituée de 15 625 panneaux solaires, pour une puissance totale installée de 5 MWc.

La centrale photovoltaïque de Bourg-lès-Valence PV Solaire produira environ 6 730 MWh par an*, soit l’équivalent de la consommation électrique annuelle chauffage compris de plus de 2 700 personnes vivant en France**, et permettra d’éviter le rejet dans l'atmosphère de plus de 5 200 tonnes de CO2 chaque année**.

Ce projet est lauréat de l’appel d’offres national 4.4 de la Commission de Régulation de l’Energie (CRE), qui vise à soutenir le développement des énergies renouvelables sur le territoire français en encourageant les projets les plus compétitifs et les plus responsables en matière d'empreinte carbone. En déposant son dossier de candidature, CNR s’est engagée à mettre en œuvre un financement citoyen sur le projet, dans les conditions définies par le cahier des charges de l’appel d'offres.

*productible prévisionnel sur la base des données relevées lors des études **source RTE

Pourquoi et comment investir ?

PLACER UNE PARTIE DE SON ÉPARGNE DANS LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

A travers cette campagne de financement participatif, CNR souhaite associer les citoyens, et en premier lieu les riverains du département de la Drôme et de ses départements limitrophes, à son projet de centrale photovoltaïque, en leur proposant de placer une partie de leur épargne directement dans le projet de Bourg-lès-Valence PV Solaire.

En permettant à tout un chacun de participer à ce projet, CNR souhaite redistribuer sur le territoire une partie des richesses produites par le parc, afin que les habitants du territoire puissent bénéficier des retombées économiques générées par l’exploitation d'une ressource naturelle commune : le soleil.

C’est l’opportunité pour chaque citoyen de s’informer et de s’investir à son échelle dans le développement des énergies renouvelables, en contribuant collectivement et directement à la réussite de la transition énergétique de notre territoire.

Une collecte réservée !

Conformément aux dispositions concernant les projets lauréats de l’appel d’offres CRE 4.4, la collecte de financement participatif est réservée aux habitants du département d’implantation du projet et de ses départements limitrophes.

 

Pour permettre aux riverains du projet de bénéficier en priorité de l’opportunité d’investissement, la collecte de financement participatif fera également l’objet d’un phasage :

- du 1er octobre 2019 09h00 au 28 octobre 2019 08h59 investissement réservé aux habitants et aux collectivités de la Communauté d’agglomération Valence Romans Agglo.

- du 28 octobre 2019 09h00 au 15 janvier 2020 minuit investissement réservé aux habitants des départements de la Drôme, de l’Ardèche, de l’Isère, des Hautes-Alpes, des Alpes de Haute-Provence et du Vaucluse.

CNR propose donc aux citoyens d'apporter 12,5% du montant total de l’investissement du projet (CAPEX) en acquérant des obligations simples, ce qui représente une contribution citoyenne totale de 500 000 €. Les fonds collectés serviront à financer 5 000 panneaux solaires.

En investissant 1 000 € dans ce projet, vous financerez l'équivalent de 10 panneaux photovoltaïques de la centrale de Bourg-lès-Valence PV Solaire. Vous contribuerez donc à la production de 1 682,5 kWh d’électricité d'origine renouvelable chaque année !

mardi 17 septembre à 20h30

réunion d'information

SALLE DES MARIAGES
MAIRIE DE BOURG-LÈS-VALENCE

36 rue des Jardins, 26500 Bourg-lès-Valence

 

mardi 1er octobre de
10h à 18h30

permanence d'investissement

SALLE PEPS
MAIRIE DE BOURG-LÈS-VALENCE

36 rue des Jardins, 26500 Bourg-lès-Valence

 

Les avantages

- un projet lauréat de l’appel d’offres national CRE 4.4, bénéficiant d’un tarif d’achat de l’électricité sécurisé par EDF sur 20 ans ;

- un projet qui couvre la consommation de 2 700 personnes et évite le rejet de 5 200 tonnes de CO2 chaque année ;

- un projet développé par CNR, 1er producteur français d'énergie 100% renouvelable ;

- un projet soutenu par les collectivités locales, qui participe à la transition énergétique du territoire et se situe sur une friche industrielle inoccupée depuis sa création.

 

Le détail du projet

UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE DE 7 HECTARES SITUÉe SUR UNE ZONE ARTIFICIALISÉE

Pour ses projets photovoltaïques, CNR sélectionne exclusivement des sites non agricoles, marqués par l’activité humaine. Le projet de Bourg-lès-Valence PV Solaire est implanté sur une friche industrielle de la zone d’activité CNR des Combeaux, située sur la commune de Bourg-lès-Valence, dans le département de la Drôme. Il compte 7 ha répartis sur 2 îlots clôturés.

UNE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ RESPECTUEUSE DE L’ENVIRONNEMENT

La centrale photovoltaïque de Bourg-lès-Valence PV Solaire disposera d’une puissance installée de 5 MWc. Les études de productible estiment une production attendue de plus de 6 730 000 kWh par an*, soit l’équivalent de la consommation électrique annuelle chauffage compris de plus de 2 700 personnes vivant en France**.

Cette production décarbonée et respectueuse de l'environnement, par opposition aux ressources fossiles, permettra de préserver l'environnement en évitant l'utilisation d'une électricité issue de centrales polluantes et réduira de fait les émissions de CO2. Ainsi, comparativement à une centrale au fioul, la centrale photovoltaïque de Bourg-lès-Valence PV Solaire permettra d’éviter le rejet dans l'atmosphère de plus de 5 200 tonnes de CO2 chaque année**.

*productible prévisionnel sur la base des données relevées lors des études **source RTE

Un total de 15 625 modules photovoltaïques

Ces modules en silicium cristallin d’une puissance unitaire de 320 Wc, montés sur structures fixes, sont fournis par un constructeur reconnu sur le marché mondial.

 

UN PROJET COHÉRENT AVEC LE TERRITOIRE ET RESPECTUEUX DES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX

La zone d’implantation se situe sur une plateforme artificielle créée par les dépôts issus du creusement du canal Rhône. Une étude d’impact a été réalisée par des expertises externes afin de concevoir un projet de moindre impact sur l’environnement.

La centrale photovoltaïque se situe en dehors de milieux naturels protégés (Natura 2000) et l’ensemble des enjeux faunistiques et floristiques spécifiques au site ont été analysés. En application de la séquence Eviter - Réduire - Compenser, certaines mesures favorables à la biodiversité seront réalisées :

- évitement de la ripisylve au sud-ouest ;

- défavorisation d’habitats sur les emprises du chantier ;

- ajustement des périodes et de la nature des travaux selon le cycle biologique des espèces ;

- création d’habitats favorables aux reptiles et aux chiroptères ;

- création d’aménagements paysagers ;

- gestion des espèces exotiques envahissantes.

Données financières

La construction de la centrale photovoltaïque de Bourg-lès-Valence PV Solaire, ainsi que son raccordement au réseau, nécessitent un investissement d’environ 4 M€.

En tant que lauréat de l’appel d’offres CRE 4.4, ce projet bénéficie d’un tarif d’achat de l’électricité sécurisé par EDF sur 20 ans.

UNE MISE EN SERVICE PRÉVUE POUR JUIN 2020

 

| 3ème trimestre 2016

certificat d’éligibilité, finalisation de l’étude d’impact et dépôt du permis de construire

| 1er trimestre 2018

obtention du permis de construire, candidature AO CRE 4.4

| août 2018

lauréat AO CRE 4.4

| 3ème trimestre 2019

début des travaux (déboisement, terrassement…)

| 1er trimestre 2020

travaux de construction de la centrale et raccordement au réseau

| juiLLET 2020

mise en service

Le saviez-vous ?

CRE 4.1, 4.2, 4.3, 4.4… DES APPELS D’OFFRES NATIONAUX pour fAVORISER LE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES EN FRANCE

Dans les fondements même de la loi de transition énergétique du 17 août 2015 figure l’objectif de couvrir, d’ici à 2030, 32% de l’énergie consommée par la France grâce aux énergies renouvelables. C’est un objectif ambitieux, car cette part n’est aujourd'hui que de 16% !

Afin de nous permettre d’atteindre cet objectif, l’Etat se devait de mettre en œuvre un cadre qui favorise le déploiement de ces énergies en France et des investissements massifs qui s'y rattachent, tout en garantissant leur compétitivité face aux énergies conventionnelles. C'est donc par le biais d'appels d'offres lancés au niveau national que la Commission de Régulation de l'Énergie (CRE), autorité administrative rattachée au Ministère de la Transition Écologique et Solidaire chargée de mettre en œuvre la politique énergétique de la France, a choisi d'impulser et d'accompagner cette dynamique.

Depuis sa création, le 24 mars 2000, la Commission de régulation de l'énergie (CRE) veille au bon fonctionnement des marchés de l'électricité et du gaz naturel en France, au bénéfice des consommateurs et en cohérence avec les objectifs de la politique énergétique. Elle met notamment en œuvre des dispositifs de soutien aux énergies renouvelables sous la forme d’appels d’offres nationaux.

La Commission de Régulation de l'Énergie a défini des règles visant à favoriser les projets présentant en premier lieu les tarifs les plus compétitifs. La note de chaque candidat est ainsi conditionnée d'abord sur sa capacité à demander un tarif le plus bas possible, facteur qui a ainsi conduit les énergies photovoltaïque et éolienne à devenir extrêmement compétitives.

Ainsi, le critère prépondérant correspond au tarif d’achat fixé, permettant d'apprécier la capacité à concurrencer les énergies conventionnelles. Pour vous donner un ordre de grandeur, le tarif moyen du photovoltaïque est de 55€ par MWh* tandis que le tarif moyen du nucléaire est d’environ 110€ par MWh*.

Les autres critères, par ordre de pondération décroissant, sont relatifs :

- à l'empreinte carbone

- à la pertinence environnementale du terrain d'implantation.

L’appel d’offres pour installations solaires de grande puissance, dit appel d’offres CRE 4, a été lancé par la Commission de Régulation de l'Énergie en 2016, à destination des centrales photovoltaïques, au sol ou en ombrières, de puissance comprise entre 500 kWc et 30 MWc, et vise à attribuer en 3 ans un volume total de 4 GWc réparti en 6 périodes d'appels d’offres distinctes.

Dans le cadre de la loi de transition énergétique, l’Etat indique donc vouloir encourager l’investissement des citoyens et des collectivités sur les projets d’énergies renouvelables qui s'implantent sur leur territoire. Cette volonté de faire émerger le financement participatif s’est exprimée en premier lieu par la promulgation de la loi sur le financement participatif, puis par la mise en place de la bonification tarifaire pour les lauréats des appels d’offres CRE qui s'engagent à mettre en place du financement participatif.

Afin de permettre à tout un chacun de se mobiliser pour la transition énergétique de nos territoires, l’appel d’offres CRE 4 permet aux développeurs qui s’engagent à ouvrir leur projet au financement participatif citoyen de bénéficier d’une bonification tarifaire du prix d’achat de l’électricité produite par le projet. L’application du bonus représente un gain en compétitivité dans l’appel d’offres de la CRE sans créer un surcoût, car les projets sont classés selon leur prix de candidatures, et ce sont les projets les moins chers qui sont sélectionnés. Le principe d’appels d’offres de la CRE permet justement de faire baisser les tarifs de l’énergie solaire à terme, car l'Etat retient les projets présentant le meilleur rapport qualité-prix

L’OBJECTIF DU BONUS DE LA CRE ?

Inciter les citoyens à participer à la transition énergétique de notre territoire en investissant dans ces projets d’énergies renouvelables, et bénéficier des retombées économiques d’une production locale et décarbonée !

Les conditions de cette participation citoyenne diffèrent selon les différentes périodes d’appel d’offres. Le cahier des charges de l’appel d’offres CRE 4.4 propose aux développeurs :

- soit un bonus de 3€ par MWh sur le tarif d’achat proposé par le développeur s’il choisit de proposer une participation citoyenne sous la forme d’actions. Dans ce cas, 40% des fonds propres nécessaires à la construction du projet doit être amené par les citoyens 

- soit un bonus de 1€ par MWh sur le tarif d’achat proposé par le développeur s’il choisit de proposer une participation citoyenne sous la forme d’obligations simples. Dans ce cas, 10% du montant total de l’investissement du projet (CAPEX) doit être amené par les citoyens.

En cas de non-succès de la collecte, le projet se fera appliquer un malus représentant le delta de 6€ par MWh (dans le cas du bonus de 3€ par MWh) ou de 2€ par MWh (dans le cas du bonus de 1€ par MWh). L’application du malus pourra compromettre la viabilité financière d’un projet. Le développeur prend donc un risque, si son projet n’est pas bien élaboré et qu’il n’y a pas assez de concertation locale en amont.

Le projet photovoltaïque de Bourg-lès-Valence PV Solaire est lauréat de l’appel d’offres CRE 4.4, qui a retenu 103 projets lauréats en juillet 2018, pour un total de 720 MWc. 67% d’entre eux se sont engagés à proposer du financement participatif, pour 46 projets en actions, et pour 23 projets en obligations simples**.

CNR s’est engagée au financement participatif en obligations simples avec une bonification tarifaire de 1€ par MWh produit, ce qui a permis au projet d’être plus compétitif en proposant un tarif d’achat plus bas lors de sa candidature à l’appel d’offres.

*source ADEME **rapport de synthèse de la CRE

QUE FAIRE DES PANNEAUX SOLAIRES EN FIN DE VIE ?

Contrairement aux idées reçues, environ 96%* des matériaux composant les panneaux photovoltaïques sont recyclables et ré-intègrent le circuit des composants photovoltaïques.

En France, depuis août 2014, la gestion de la fin de vie des panneaux photovoltaïques est une obligation légale. En effet les fabricants, les importateurs et les revendeurs sont tenus de reprendre gratuitement ces panneaux en fin de vie. Ils sont également tenus de financer le traitement et la collecte de ces déchets, par le biais d’une éco-participation sur chaque nouveau capteur photovoltaïque vendu.

Créée en 2007, l'association PV CYCLE organise dans toute l'Europe la récupération, le traitement et le recyclage des modules photovoltaïques en fin de vie. Début juillet 2018, s’est également ouverte la première usine de recyclage en France à Rousset, dans les Bouches-du-Rhône.

*pour les panneaux photovoltaïques en silicium - source PVCYCLE

L’essentiel

LE PREMIER PRODUCTEUR FRANÇAIS D'ÉNERGIE EXCLUSIVEMENT RENOUVELABLE

Premier énergéticien français 100 % renouvelable et concessionnaire du fleuve Rhône depuis 1934, CNR a conçu un modèle dans lequel la production d’électricité verte se conjugue avec l’aménagement des territoires.

A la création de la Compagnie Nationale du Rhône en 1933, une logique d’intérêt général est affirmée : les revenus tirés de l’exploitation du fleuve, bien commun, doivent bénéficier au territoire. Plus de 500 projets ont déjà été menés pour les énergies renouvelables, le transport fluvial, le développement touristique et l’agriculture durable.

Avec 80 ans d’expérience sur le Rhône, CNR est une entreprise experte qui intègre toutes les étapes de la création de valeur : étude, conception, exploitation d’ouvrages, commercialisation de la production, prospection et développement d’actifs. CNR propose ses services en gestion et commercialisation des énergies intermittentes à d’autres producteurs et exporte son expertise en ingénierie hydroélectrique, fluviale et environnementale dans le monde entier.

Société anonyme d’intérêt général au capital majoritairement public, CNR s’appuie sur un actionnariat équilibré entre les collectivités locales, le Groupe Caisse des dépôts et ENGIE, son actionnaire industriel de référence, acteur mondial de l’énergie.

LE CONCESSIONNAIRE HISTORIQUE DU FLEUVE RHÔNE

En 1934, CNR a reçu de l’Etat la concession du plus puissant fleuve français pour son aménagement et sa valorisation selon trois missions solidaires :

- production d’électricité ;

- navigation ;

- irrigation des terres agricoles.

Concepteur et exploitant des centrales hydroélectriques, barrages et écluses du Rhône, CNR a également ouvert la voie navigable entre Lyon et la Méditerranée et construit sur le fleuve des sites industriels et portuaires, des ports de plaisance, des haltes nautiques et des bases de loisirs.

LE LABORATOIRE DES ÉNERGIES DU FUTUR

Participant activement à la transition énergétique, CNR prévoit, d’ici 2020, d’atteindre 4 GW d’actifs renouvelables en France.

Missions et engagements

9 ENGAGEMENTS POUR LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET LE CLIMAT

Pour lutter contre le changement climatique, la transition énergétique est une nécessité. Forte de son modèle mariant public et privé dans une double ambition d’efficacité économique et d’intérêt général, CNR contribue à cette mutation en partageant son expérience et son expertise et en œuvrant pour l’accélérer, en cohérence avec les politiques publiques française et européenne.

PARTAGER LA RÉFLEXION ET L’ACTION

 

| participer à la formation des consomm’acteurs de demain

La transition énergétique nécessite de nouveaux comportements. CNR joue son rôle de leader des énergies renouvelables en participant à l’éducation des jeunes, avec notamment le lancement en 2016 d’un appel à projets pédagogiques.

| associer citoyens et collectivités à certains projets d’énergies renouvelables

CNR met en place depuis 2016 du financement participatif sur ses projets sous forme de placements éthiques pour les territoires, riverains, citoyens et collaborateurs.

accentuer la concertation publique

Dans ses développements de parcs éoliens et photovoltaïques, CNR associe en amont les acteurs des territoires concernés. Pour aller plus loin, elle souhaite s’associer aux réflexions de la Commission spécialisée relative à la Démocratisation du dialogue environnemental.

| démultiplier sa stratégie RSE

Se devant d’être exemplaire dans ce domaine, CNR entend favoriser plus encore l’implication de ses collaborateurs.

CONTRIBUER AU NOUVEAU MONDE ÉNERGÉTIQUE

 

être un laboratoire des énergies du futur

La transition énergétique est une créatrice de filières industrielles. CNR intègre les stratégies d'innovation publiques et s’engage dans des partenariats de recherche industrielle sur les énergies renouvelables, la chimie verte, la mobilité électrique, les réseaux intelligents, la motorisation et le stockage hydrogène.

TRIPLER EN CINQ ANS SA PRODUCTION EN PHOTOVOLTAÏQUE ET ÉOLIEN « ATTEINDRE 4 GW D’ACTIFS RENOUVELABLES EN FRANCE EN 2020 »

Le mix énergétique eau, vent et soleil de CNR s’inscrit dans la lutte contre le réchauffement climatique. D’ici 2020, CNR prévoit d’atteindre 4 GW d’actifs renouvelables en France.

| partager son modèle en France et à l’international

Reconnu pour sa pertinence dans la transition énergétique, ce modèle de progrès décentralisé, participatif et redistributif est promu par CNR dans ses partenariats, développements et actions, en France et à l’international.

RÉPONDRE AU DÉFI CLIMATIQUE

 

encourager la mobilité alternative

CNR participe au développement de modes de transport écologique : mobilité électrique (bornes électriques, motorisation à hydrogène terrestre et fluviale), transport fluvial, ViaRhôna.

soutenir l’agriculture durable

Partenaire historique des agriculteurs, CNR les accompagne dans leur mutation vers une agriculture durable, notamment par des partenariats sur l’évolution des techniques agricoles.

Les valeurs

DÉVELOPPEMENT DURABLE : LA RAISON D’ÊTRE DE CNR

Plus qu’une simple démarche, le développement durable est à l’origine même de la création de CNR. Il est intimement lié à ses missions et à sa stratégie d’entreprise responsable. Le développement durable est le socle du modèle CNR, selon lequel l’ensemble des activités créatrices de valeur doivent favoriser un développement socialement équitable, économiquement viable et respectueux de l’environnement.

Elle s’incarne à travers cinq grands engagements :

- la production d’énergie 100% renouvelable et l’innovation dans ses usages au bénéfice de ses clients et de la société ;

- le partage équitable de la valeur ajoutée entre tous les acteurs : l’Etat, les actionnaires, les salariés et les territoires sur lesquels CNR intervient ;

- la maîtrise des impacts de ses activités sur l’environnement et la biodiversité, le respect des milieux naturels et leur valorisation ;

- le développement des territoires dans le cadre de ses missions d’intérêt général et de son esprit de service public ;

- une politique sociale fondée sur le dialogue, le management des compétences, l’égalité des chances face à l’emploi et la reconnaissance individuelle et collective du travail.

Elisabeth Ayrault
Présidente Directrice Générale de CNR

« Nous entendons poursuivre notre développement dans les énergies renouvelables en renforçant notre excellence industrielle dans un contexte concurrentiel de plus en plus marqué. Par l’intensification de nos recherches dans l’optimisation et la gestion des énergies intermittentes, nous confortons CNR en tant que laboratoire des énergies du futur au service des territoires, contributeur majeur du nouveau monde énergétique. »

 

Pour en savoir plus :

Commentaires sur le projet

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