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Bessières Ouest 1

Photovoltaïque
Obligations convertibles
En construction

Investissez votre épargne dans un parc photovoltaïque en cours de construction en Haute-Garonne (31) !

  Collecte terminée

------- Collectés

80 000 € Plafond

100% Collecté

80 000 € Objectif

ENGIE Green

Projet porté par

ENGIE Green

Investir présente un risque de perte en capital et de liquidité. N'investissez que l'argent dont vous n'avez pas besoin immédiatement et diversifiez votre épargne.

Détails de l'investissement

Caractéristiques
  • Taux d'intéret fixe*5%/an  
  • Durée du prêt4 ans 
  • Investissement min10 € 
  • Investissement max0 € Variable
  • Valeur unitaire10 € 
  • Remboursementin fine
  • Versement des intérêtsannuel
  • Rang du financement participatifJunior
  • Participants28 éco-épargnants
Qui pouvait investir ?
À partir du 25 novembre 2021 12h30
  • Habitant·e des départements de l'Ariège (09), Aude (11), Haute-Garonne (31), Gers (32), Hautes-Pyrénées (65), Tarn (81) et Tarn-et-Garonne (82)
  • Personnes morales des départements de l'Ariège (09), Aude (11), Haute-Garonne (31), Gers (32), Hautes-Pyrénées (65), Tarn (81) et Tarn-et-Garonne (82)
Le 24 décembre 2021 23h59

Fin de la collecte

Si vous avez une résidence secondaire ou principale dans l'une de ces zones, vous pouvez investir en renseignant un justificatif de domicile.

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En savoir plus

Avantages

  • Un projet lauréat à l'Appel d'Offres Solaire CRE 4 Innovation pour sa contribution à la Transition Energétique
  • Un porteur de projet expérimenté et reconnu parfaitement intégré sur le territoire
  • Une installation respectueuse de l'environnement et co-construite avec les acteurs locaux
  • Une technologie mature

Risques

  • Risques de construction
  • Risques contrepartie
  • Risques juridiques et réglementaires

Frais

 

Bessières Ouest 1 & 2, deux projets photovoltaïques à financer sur un même site de production

Constitué de deux parcs photovoltaïques, le site de Bessières Ouest fait l'objet de deux émissions de titres distinctes - présentées sous la forme de deux collectes -, pour un montant à financer de 80 000€ par collecte. Ces titres sont émis par la même société projet (SPV CS71) et présentent des modalités d'investissement identiques.

Sur cette page, vous pouvez contribuer au financement du projet de Bessières Ouest 1. Si vous souhaitez également investir une partie de votre épargne* dans le projet de Bessières Ouest 2, rendez-vous sur la page dédiée.

VOIR LA COLLECTE 


*attention, les titres étant émis par la même société projet, une répartition de votre investissement dans ces deux collectes ne constitue pas une dilution des risques

L'ESSENTIEL

INVESTISSEZ DANS LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE DE VOTRE TERRITOIRE

DEUX PROJETS PHOTOVOLTAÏQUES AU SOL EN COURS DE CONSTRUCTION DANS LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Leader de la production d’énergie renouvelable en France, ENGIE Green a souhaité proposer aux citoyen·nes de participer au financement des projets de parcs photovoltaïques de Bessières Ouest 1 & 2, situés sur la commune de Bessières, dans le département de la Haute-Garonne (31).

Les deux projets possèdent toutes leurs autorisations administratives, à savoir un permis de construire, une offre de raccordement et un tarif d'achat sécurisé, et sont aujourd'hui en cours de construction. Une fois mis en service, les deux parcs photovoltaïques produiront au total 3 851 MWh par an*. C'est l’équivalent de la consommation électrique annuelle de 2 109 personnes**, soit près de 28% de la consommation totale de la commune de Bessières.

Ces deux projets sont lauréats de l’appel d’offres national de la Commission de Régulation de l’Énergie 4 Innovation (CRE), qui vise à soutenir le développement des énergies renouvelables sur le territoire français en encourageant les projets les plus compétitifs et les plus responsables en matière d'empreinte carbone. En déposant ses dossiers de candidature, ENGIE Green s'est engagée à mettre en œuvre un financement citoyen sur les deux projets, dans les conditions définies par le cahier des charges de l’appel d'offres.

Photomontage du projet de Bessières Ouest 2 (en arrière-plan, le projet de Bessières Ouest 1) - source ENGIE Green

LA COLLECTE

POURQUOI INVESTIR ?

PLACER UNE PARTIE DE SON ÉPARGNE DANS LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

À travers cette campagne de financement participatif, ENGIE Green souhaite associer les citoyen·nes à la transition énergétique de nos territoires, en leur proposant de placer une partie de leur épargne directement dans le projet photovoltaïque de Bessières Ouest 1.

En permettant à tout un chacun de participer à ce projet, ENGIE Green entend redistribuer sur le territoire d’implantation une partie des richesses produites par les installations photovoltaïques, afin que les habitant·es puissent bénéficier des retombées économiques générées par l’exploitation d'une ressource naturelle commune : le soleil.

C’est l’opportunité pour chaque citoyen·ne de s’informer et de s’investir à son échelle dans le développement des énergies renouvelables, en contribuant collectivement et directement à la réussite de la transition énergétique de notre territoire.

La construction des deux parcs photovoltaïques nécessite un investissement total de plus de 2,6 millions d'euros. Pour 1 000 € investis, vous contribuez donc à la production d'environ 1 481 kWh par an, soit l'équivalent de 81% de la totalité de vos besoins électriques annuels*.

 

MODALITÉS D'INVESTISSEMENT

UNE CONTRIBUTION CITOYENNE TOTALE DE 160 000 € POUR LES DEUX PROJETS

Dans le cadre de l'appel d’offres national de la Commission de Régulation de l’Énergie (CRE), le porteur de projet s'engage à ce qu'au moins 40% des fonds propres nécessaires à la construction de chacun des deux projets soient apportés par les habitant·es du territoire.

Par l'intermédiaire de la SPV CS71, qui détient les projets photovoltaïques de Bessières Ouest 1 & 2, ENGIE Green souhaite aujourd'hui procéder à deux émissions d’obligations convertibles auprès des citoyen·nes, pour un montant total cumulé de 160 000€ - soit 80 000€ pour chacune des deux collectes.

Sur cette page, vous pouvez contribuer au financement du projet photovoltaïque de Bessières Ouest 1. Si vous souhaitez également investir une partie de votre épargne* dans le projet de Bessières Ouest 2, rendez-vous sur la page dédiée.


*attention, les titres étant émis par la même société projet, une répartition de votre investissement dans ces deux collectes ne constitue pas une dilution des risques


UNE BONIFICATION TARIFAIRE POUR ASSURER LA VIABILITÉ FINANCIÈRE DU PROJET

La mise en place d'un tel financement citoyen va permettre au projet d'obtenir une bonification tarifaire de 3€ par MWh produit. Autrement dit, chaque kWh produit par ce projet sera acheté par EDF 0,3 centimes d'euro plus cher que si le porteur de projet avait choisi de ne pas faire de financement participatif.


UNE COLLECTE RÉSERVÉE AUX HABITANT·ES DE 7 DÉPARTEMENTS

Conformément aux dispositions du cahier des charges de la CRE, la collecte est réservée aux habitant·es du département d'implantation du projet et de ses départements limitrophes :
Ariège (09)
• Aude (11)
• Haute-Garonne (31)
• Gers (32)
• Hautes-Pyrénées (65)
• Tarn (81)
• Tarn-et-Garonne (82)

 


RISQUES & SÛRETÉS

Vous trouverez ci-après le détail de l'ensemble des risques liés au projet, ainsi que les modalités de contrôle qui y sont associées : 


RISQUE DE CONSTRUCTION

risque de retard dans la construction, voire de non-achèvement de l'ouvrage

➔ ENGIE Green possède une expérience solide dans la réalisation de ce type de projets

 

 

 

 

 


RISQUES TECHNIQUES ET OPÉRATIONNELS

risque de dysfonctionnement lié à l’utilisation de technologies mal maîtrisées, risque de disponibilité des installations 

➔ une technologie mature
➔ des équipements de qualité

RISQUE DE CONTREPARTIE

risque d'un défaut de paiement de la contrepartie sur l'achat de l'électricité

➔ un tarif d'achat de l'électricité sécurisé sur 20 ans par un contrat signé avec EDF

 

 

RISQUES JURIDIQUES ET RÉGLEMENTAIRES

risque portant sur les autorisations délivrées à la société, risque sur le foncier

➔ un projet lauréat d'un appel d'offres national
➔ un permis de construire obtenu et purgé de tous recours

 

LES PROJETS

DEUX PARCs PHOTOVOLTAÏQUEs EN COURS DE CONSTRUCTION

REVALORISER D'ANCIENNES CARRIÈRES

Les projets photovoltaïques au sol de Bessières Ouest 1 & 2 sont implantés au lieu-dit "Les Séguillasses", sur la commune de Bessières, qui est située en bordure du Tarn dans le département de la Haute-Garonne, à une trentaine de kilomètres au nord de l’agglomération Toulousaine.

D’une superficie totale d'environ 33 000 m², les projets sont implantés en bordure de la Route de Montauban. L'ensemble des deux parcs sera constitué d'environ 6 642 modules photovoltaïques, pour une puissance totale installée d'environ 3 MWc.

PRODUIRE UNE ÉNERGIE LOCALE ET RESPECTUEUSE DE L'ENVIRONNEMENT

Ces projets s’inscrivent dans la démarche volontaire de la Commune de Bessières qui s’est engagé dans un véritable programme de développement durable et préservation de la qualité de vie pour la population locale. En plus de leur contribution à la transition écologique, les projets participent pleinement à la revalorisation de leur terrains d’implantation qui sont des anciennes carrières.

Les parcelles retenues pour l'implantation des parcs n’entrent pas en compétition avec d’autres usages possibles, et n'abritent pas d’espèces protégées. Les impacts sur la faune et la flore seront dans tous les cas minimisés par la mise en oeuvre de mesures préconisées, notamment le choix de la période de travaux.

Les modules photovoltaïques du parc Bessières Ouest 1 sont du modèle LONGI monofaciaux, d’une puissance unitaire de 450 Wc. Ils sont installés sur des structures métalliques fixées dans le sol. Les modules photovoltaïques du parc Bessières Ouest 2 sont du modèle LONGI bifaciaux, d’une puissance unitaire de 445 Wc. Ils présentent l’avantage de pouvoir produire de l’énergie non seulement à l’avant mais également à l’arrière des panneaux puisqu’ils sont conçus pour capter la lumière du soleil reflétée par l’environnement immédiat. Les onduleurs utilisées sont de la marque HUAWEI Technologies. Ils sont placés sous les panneaux photovoltaïques afin de faciliter la maintenance du site.

Plan d'implantation du projet


UNE MISE EN SERVICE PRÉVUE POUR MARS 2022

La construction des installations est en cours avec une mise en service prévue en mars 2022.

NOVEMBRE - DÉCEMBRE 2016

Conclusion de l’étude d’impact du projet réalisé conformément au code de l’environnement. Dépôt de la demande de permis de construire pour la réalisation du projet photovoltaïque.

 

FÉVRIER 2018

Le projet est désigné lauréat à l’Appel d’Offres CRE4 Innovation par le Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire.

 

AOÛT 2019

Signature avec Enedis de la convention de raccordement au réseau public de distribution d’électricité.

 

MARS 2022

Calendrier prévisionnel pour l’achèvement de la centrale photovoltaïque. Calendrier prévisionnel pour raccordement de la centrale photovoltaïque au réseau et mise en service de l’installation.

 

SEPTEMBRE - NOVEMBRE 2017

Enquête publique préalable à la délivrance du permis de construire pour le projet. Obtention du permis de construire, la première autorisation d’urbanisme pour le projet.

 

NOVEMBRE 2018

Signature avec Enedis de la proposition technique et financière pour le raccordement de la centrale photovoltaïque au réseau public de distribution d’électricité.

 

SEPTEMBRE - OCTOBRE 2020

Obtention de la prorogation du permis de construire pour le projet. Signature avec la Commune de Bessières du bail emphytéotique sécurisant l’implantation du projet. Démarrage des travaux.

 

LE SAVIEZ-VOUS ?

LES APPELS D’OFFRES CRE

FAVORISER LE DÉVELOPPEMENT ET LA COMPÉTITIVITÉ DES ÉNERGIES RENOUVELABLES EN FRANCE

Afin de nous permettre d’atteindre, d'ici à 2030, l’objectif de produire 32 % de notre consommation d’énergie grâce aux énergies renouvelables, l’État se devait de mettre en œuvre un cadre qui favorise le déploiement de ces énergies et les investissements massifs qui s'y rattachent, tout en garantissant leur compétitivité face aux énergies conventionnelles.

C'est par le biais d'appels d'offres lancés au niveau national que la Commission de Régulation de l'Énergie (CRE), autorité administrative rattachée au Ministère de la Transition Écologique et Solidaire chargée de mettre en œuvre la politique énergétique de la France, a choisi d'impulser et d'accompagner cette dynamique.

La CRE a mis en place des règles qui visent à favoriser les projets présentant les tarifs les plus compétitifs. Le critère prépondérant de ces appels d’offres correspond donc au tarif d’achat, qui permet d'apprécier la capacité à concurrencer les énergies conventionnelles. La sélection du projet est également conditionnée par son empreinte carbone et par la pertinence environnementale de son terrain d'implantation.


MOBILISER LES CITOYENS POUR LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE DE LEURS TERRITOIRES

Dans le cadre de la loi de transition énergétique, l’État indiquait vouloir encourager l’investissement des citoyen·nes et des collectivités sur les projets d’énergies renouvelables qui s'implantent sur leur territoire. En déposant son dossier de candidature, le porteur de projet peut s'engager à ouvrir son projet au financement ou à l’investissement participatif. En échange - et sous réserve du respect des conditions définies par le cahier des charges - la CRE lui accorde une bonification tarifaire du prix d'achat de l'électricité produite par le projet.

L’application du bonus permet au projet d’être encore plus compétitif lors de sa candidature à l’appel d’offres, car le porteur de projet peut alors demander un tarif d’achat de l'électricité encore plus bas. Cette décision peut être décisive dans la sélection du projet, puisque la note de chaque candidat est conditionnée en premier lieu par sa capacité à demander un tarif le plus bas possible.

EN SAVOIR PLUS SUR LES APPELS D'OFFRES CRE

 

L'ÉNERGIE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE


POURQUOI PRODUIRE DE L'ÉLECTRICITÉ EN LOCAL ?

En France, de par l'hyper-centralisation de la production électrique, nous sommes tenus de transporter l'électricité sur de grandes distances. Par simple effet Joule*, ces transports occasionnent ce que l’on appelle les pertes en ligne. Au total, elles s'élèvent à plus de 11 500 000 000 kWh par an. C’est l’équivalent de 35 % de la consommation d’électricité totale de la ville de Lyon qui sont donc perdus chaque année ! Sur enerfip.fr, les projets s’inscrivent dans une démarche de décentralisation de la production d’électricité, pour qu’elle soit produite en local, au plus près de là où elle est consommée. 

*lorsqu’un matériau conducteur est traversé par un courant électrique, il oppose une certaine résistance au courant qui le traverse, ce qui fait augmenter sa température interne. Une partie de l’énergie électrique transportée est alors dissipée sous forme d’énergie thermique ; c'est ce que l'on appelle l'effet Joule. Cet effet est d’ailleurs parfois recherché pour produire de la chaleur - radiateur électrique, chauffe-eau, grille-pain...

 

Équivalences énergétiques

*productible prévisionnel sur la base des données relevées lors des études
**source : ADEME 2014 - 6 420 KWh/foyer soit 1 826 KWh/habitant·e (hors chauffage et eau chaude)

LEADER FRANÇAIS DE L'ÉOLIEN ET DU SOLAIRE EN MW INSTALLÉS

Leader français de l’éolien et du solaire en MW installés, ENGIE Green a développé une expertise unique dans les domaines du développement, du financement, de la construction et de l’exploitation des parcs éoliens et solaires. Elle possède à fin 2020 un total de 1,950 GW éolien et 1,113 GWc solaire installés, soit une production annuelle d’énergie verte injectée sur le réseau équivalente à la consommation de près de 2,7 millions d’habitant·es. Elle dispose par ailleurs de 5,5 GW de projets en développement.

Avec ENGIE Green, le développement des énergies renouvelables s’accompagne d’une démarche sociétale, responsable et durable. Les 20 agences d’ENGIE Green en France se situent au cœur de ses territoires d’implantation et son siège social est basé à Montpellier. Ce sont 600 collaborateurs et collaboratrices qui réalisent avec les acteurs locaux des projets sur-mesure qui valorisent le potentiel de chaque territoire.

ENGIE Green est une filiale détenue à 100% par le Groupe ENGIE, Groupe mondial de référence dans l’énergie bas carbone et les services. ENGIE est le partenaire de référence des collectivités et des entreprises engagées dans la transition vers la neu­tralité carbone de nos territoires. Plus de 2 500 collaboratrices et collaborateurs, experts des énergies renouvelables, travaillent au quotidien pour construire avec leurs clients un avenir énergétique toujours plus respectueux de l’environnement et durable.

plus de 1950 MW éoliens installés et exploités, soit 121 parcs pour 982 éoliennes

 1 113 MWc solaires installés et exploités, soit 111 centrales 

 128 MW éoliens exploités pour le compte de tiers, soit 13 parcs pour 95 éoliennes

plus de 5,5 GW de projets d’énergies renouvelables

20 agences en France, soit plus de 600 collaborateurs et collaboratrices aux côtés des acteurs locaux

une production équivalente à la consommation de près de 2,7 millions d’habitant·es en électricité verte par an

une expertise complète, du développement à l’exploitation en passant par la maintenance


La connaissance des territoires et des partenariats de long terme

Interlocuteurs de terrain, les collaborateurs d’ENGIE Green privilégient, dès l’origine des projets, l’écoute et la concertation avec les territoires. Engagés aux côtés des acteurs locaux, de la prospection à l’exploitation des parcs, ils nouent des partenariats de long terme et soutiennent les initiatives locales en faveur du développement durable et de la transition énergétique.


Une expertise complète mobilisée à chaque étape du projet

ENGIE Green réunit l’ensemble des expertises indispensables à la création et à la performance des installations : cartographie, acoustique, biodiversité, génie électrique et mécanique, gestion des opérations de construction, supervision, exploitation et maintenance... Le Centre de Conduite des Energies Renouvelables, qui supervise 24h/24 les installations pour optimiser la sécurité et la productivité des parcs.


Des retombées économiques bénéficiant au développement des territoires

La commune, la communauté de communes, le département et la région bénéficient de retombées économiques. ENGIE Green veille à sélectionner en priorité des entreprises locales pour la réalisation des travaux, l'entretien et l'exploitation des parcs, et des partenariats sont conclus avec différentes associations pour le suivi et la protection de la biodiversité

Pionnier du financement citoyen de la transition énergétique, ENGIE Green développe différents modèles de financement participatif qui permettent d’associer pleinement les territoires aux projets. Parmi les exemples les plus récents, on notera en 2021 le succès des campagnes de crowdfunding réalisées sur la plateforme Enerfip pour les parcs solaires de Marcoussis en Essonne et de DVTA en Corrèze. L’objectif : permettre aux citoyen·nes de participer concrètement à l’essor des énergies renouvelables dans leur région.

 

EN SAVOIR PLUS SUR ENGIE GREEN

 

ENGIE GREEN développe et construit ces projets BESSIERES OUEST 1 & 2 et leur exploitation est également confiée aux équipes de ENGIE GREEN. ENGIE GREEN a développé les projets à travers la société de projet Cap Solar 71 qui est propriétaire des centrales photovoltaïques. Cap Solar 71 est une filiale à 100% de Langa Solar Production 4, une société détenue à 100% par Futures Energies Investissements Holding 2, une entité détenue indirectement par ENGIE, Crédit Agricole Assurances via sa filiale Predica, la Caisse des Dépôts et Consignations et Groupama aux termes d’un partenariat dédié au financement des énergies renouvelables en France.

Les données du porteur de projet

Chiffres clés du projet

Production annuelle

2 543 MWh

Puissance installée

1 980 kWc

Équivalence de consommation électrique

1 388 personnes

Dimensions du projet

2,2 hectares

4 400 modules photovoltaïques