Elements Participatif 2

L'ESSENTIEL

INVESTISSEZ DANS LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE DE VOTRE TERRITOIRE

UN PORTEFEUILLE DE 30 PROJETS D’ENERGIES RENOUVELABLES

Avec une première campagne de financement participatif à hauteur de 1 500 000 € conclue avec succès au premier trimestre 2020, ELÉMENTS a déjà proposé aux citoyen·nes de financer une partie des fonds propres nécessaires au développement d'une partie de ses projets hydroélectriques, éoliens et photovoltaïques. Entreprise reconnue du secteur des énergies renouvelables en France, elle souhaite aujourd'hui mettre en oeuvre une nouvelle collecte !

Cette seconde collecte vise à financer l’intégration de 19 projets supplémentaires au portefeuille global d’Éléments Participatif, soit 7 projets photovoltaïques, 7 projets hydroélectriques et 5 projets éoliens, pour une puissance totale de 69 MW*. Détenus partiellement ou totalement, ils porteront la puissance totale du portefeuille à 129 MW, pour un total de 30 projets.

Également développés par ELÉMENTS, ces nouveaux projets seront implantés dans les départements de l'Aisne, des Hautes-Alpes, de l'Ariège, de l'Aude, de la Corrèze, de la Côte d'Or, du Gard, de la Lozère, de la Marne, de la Nièvre, des Pyrénées-Atlantiques, des Pyrénées-Orientales, de la Haute-Saône, de la Seine-Maritime et du Tarn.

 

_{*la puissance cumulée est calculée en multipliant la puissance du projet par le pourcentage de détention d'Eléments Participatif - par exemple, la puissance d'un projet de 10 MW détenu à 70% est comptabilisée pour 7 MW.}

  

LA COLLECTE

POURQUOI INVESTIR ?

PLACER UNE PARTIE DE SON ÉPARGNE DANS LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

A travers cette campagne de financement participatif, ELÉMENTS souhaite associer les citoyen·nes à ses projets d'énergies renouvelables, en leur proposant de placer une partie de leur épargne directement dans le développement de 30 projets hydroélectriques, éoliens et photovoltaïques.

En permettant à tout un chacun de participer à ces projets, ELÉMENTS entend redistribuer sur le territoire une partie des richesses qui seront à terme produites par les centrales, afin que les citoyen·nes puissent bénéficier des retombées économiques générées par l’exploitation de ressources naturelles communes : l'eau, le vent et le soleil. C’est l’opportunité pour chacun·e de s’informer et de s’investir à son échelle dans le développement des énergies renouvelables, en contribuant collectivement et directement à la réussite de la transition énergétique de notre territoire.

LE FINANCEMENT CITOYEN, UNE NOUVELLE SOLUTION POUR FAVORISER LE DÉVELOPPEMENT DE PROJETS

Pour être en mesure de mener de front le développement d’un grand nombre de projets, ELÉMENTS se doit de recourir à des solutions de financement telles que la participation citoyenne. L'objectif de cette collecte est donc de financer les coûts de développement de ces projets, tels que les études d'impact, de sol, de productible, les salaires des équipes techniques...

Par l'intermédiaire de la société Eléments Participatif, qui détient - partiellement ou totalement - les sociétés projets, ELÉMENTS souhaite donc procéder à une émission d’obligations convertibles en actions auprès des citoyen·nes, pour un montant total de 2 000 000 €. La filliale du Crédit Agricole Languedoc CALEN, société d'investissement en dette ou en actions dédiée aux actifs d'énergies renouvelables, participera également à ce financement à hauteur de 1 000 000 € supplémentaires. 

 

MODALITÉS D'INVESTISSEMENT

UNE PRIME DE NON-CONVERSION SUR LE CAPITAL REMBOURSÉ

Les conditions de cette participation diffèrent de celles présentées habituellement sur Enerfip. Cette collecte offre en premier lieu un taux d’intérêt plus attractif en correspondance avec le risque inhérent à la phase de développement, bien que la prime de non-conversion ne soit payée qu'au·x rembousement·s du capital.

Le capital investi est rémunéré au taux d'intérêt brut annuel fixe par an indiqué dans le Contrat d'Emission pendant la durée de son placement. Au cours des 5 ans qui constituent la durée maximale des obligations convertibles, chaque fois que l'un de ces projets sera prêt à être construit, il pourra être cédé par Eléments Participatif. Le produit de ces ventes permettra de rembourser une partie du capital investi. Les années qui suivront, le taux d'intérêt brut annuel fixe par an, contractuel, sera alors appliqué au capital restant dû.

Parallèlement à chaque remboursement de capital - anticipé ou final -, une prime de non-conversion des obligations en actions qui sera appliquée par année échue sera également versée. Celle-ci est également définie dans le Contrat d'Emission.

Pour illustrer ce montage spécifique, vous trouverez ci-dessous un des nombreux exemples possibles des modalités de cette collecte.

 

RISQUES ET SÛRETÉS

Au-delà du fait que l'investissement dans 30 projets - dont 19 nouveaux - de typologies, énergies et localisations différentes permet de diluer le risque, une sûreté spécifique a également été prévue pour les investisseur·es : la conversion des obligations en actions en cas de retard ou non-paiement des échéances.

En effet, si les investisseur·es ne perçoivent pas leurs intérêts ou leurs remboursements aux échéances prévues, ils deviendront actionnaires de la société Eléments Participatif, qui détient les participations dans les 30 projets. Cette possibilité de conversion est une sûreté solide, car la valeur de ces projets, une fois développés, est bien supérieure au montant total prêté.

Vous trouverez ci-après le détail des risques liés aux projets selon leur stade de développement, ainsi que les modalités de contrôle qui y sont associées : 

prêt à être développé ➔ prêt à être déposé
➔ présence d’espèces protégées sur site ➔ opposition locale ➔ productible trop faible ➔ raccordement trop éloigné	✔ réalisation le plus tôt possible d’inventaires environnementaux ✔ communication proactive avec les riverains ✔ pré-études de raccordement et de productible en amont du développement
prêt à être déposé ➔ prêt à être construit
➔ demande significative de compléments d’études ➔ recours des opposants ➔ concurrence trop forte sur le prix de revente de l’électricité lors des appels d’offres	✔ définition avec les services instructeurs de leurs attentes en amont du dépôt de la DAE ✔ négociation avec les opposants ou mise en place d’une assurance contre les recours juridiques ✔ candidature à un second appel d’offre sur la revente d’électricité 6 mois plus tard
prêt à être construit ➔ mis en service
➔ surcoût de construction ➔ retard du financement ➔ surcoût d’exploitation ➔ retard de la mise à disposition des ouvrages de raccordement	✔ budgétisation d’un « aléas de construction » ✔ utilisation de contrats de financement déjà mis en place sur des projets similaires ✔ budgétisation d’un « aléas d’exploitation » ✔ communication proactive avec Enedis pour anticiper le raccordement

 

LES PROJETS

30 PROJETS RÉPARTIS SUR 23 DÉPARTEMENTS

DONT 19 NOUVEAUX PROJETS INTÉGRÉS AU PORTEFEUILLE D'ÉLÉMENTS PARTICIPATIF

Les 30 projets proposés au financement sont à différents stades de développement, et ils devraient tous atteindre au cours des 5 ans le stade de projets autorisés - prêts à construire pour les projets éoliens ou photovoltaïques, ou mis en service pour les projets hydroélectriques. 

^{*tant qu'un projet n’est pas autorisé et prêt à construire, sa puissance et sa valeur cible peuvent varier. Des dépréciations ou des revalorisations de la valeur cible globale du portefeuille sont donc à attendre jusqu’à ce que 100% des projets soient prêts à construire. Afin de sécuriser le remboursement des obligations dans le cas d'une diminution de la valeur cible globale du portefeuille liée aux aléas de développement, un ou plusieurs nouveaux projets pourront à nouveau être intégrés au portefeuille pour conserver la valeur cible au-dessus d'un seuil minimal.}

 

11 PROJETS HYDROÉLECTRIQUES, DONT 7 NOUVEAUX PROJETS

5,9 MW POUR UNE VALEUR CIBLE GLOBALE DE 4,5 M€

DÉPARTEMENT	PUISSANCE BRUTE (MW)	PUISSANCE NETTE	PARTICIPATION	STADE DE DÉVELOPPEMENT
Hautes-Alpes (05)	0,5	0,5	100%	prêt à être développé
Hautes-Alpes (05)	2	0,8	40%	prêt à être développé
Hautes-Alpes (05)	0,4	0,4	100%	prêt à être déposé
Ariège (09)	0,4	0,4	100%	prêt à être déposé
Pyrénées-Atlantiques (64)	1	1	100%	prêt à être développé
Pyrénées-Orientales (66)	0,3	0,2	80%	prêt à être déposé
Pyrénées-Orientales (66)	0,4	0,2	51%	prêt à être déposé
Savoie (73)	1	0,8	75%	prêt à être déposé
Savoie (73)	0,8	0,6	75%	prêt à être déposé
Haute-Savoie (74)	1	0,8	80%	prêt à être déposé
Tarn (81)	0,2	0,2	100%	prêt à être déposé

 

7 PROJETS ÉOLIENS, DONT 5 NOUVEAUX PROJETS

41,8 MW POUR UNE VALEUR CIBLE GLOBALE DE 5,6 M€

DÉPARTEMENT	PUISSANCE BRUTE (MW)	PUISSANCE NETTE	PARTICIPATION	STADE DE DÉVELOPPEMENT
Aisne (02)	21,6	5,4	25%	prêt à être développé
Aisne (02)	40,5	4,1	10%	prêt à être déposé
Corrèze (19)	14	6,9	49%	prêt à être déposé
Marne (51)	10,8	3,8	35%	prêt à être développé
Haute-Saône (70)	21	8,4	40%	prêt à être déposé
Saône-et-Loire (71)	15	9	60%	prêt à être déposé
Seine-Maritime (76)	21,6	4,3	20%	prêt à être développé

 

12 PROJETS PHOTOVOLTAÏQUES, DONT 7 NOUVEAUX PROJETS

81,5 MWC POUR UNE VALEUR CIBLE GLOBALE DE 6,8 M€

DÉPARTEMENT	PUISSANCE BRUTE (MW)	PUISSANCE NETTE	PARTICIPATION	STADE DE DÉVELOPPEMENT
Aisne (02)	5	5	100%	prêt à être développé
Ardèche (07)	20	9	45%	prêt à être déposé
Aude (11)	5	5	100%	prêt à être déposé
Côte d'Or (21)	22	13,2	60%	prêt à être déposé
Gard (30)	5	5	100%	prêt à être déposé
Gard (30)	4	4	100%	prêt à être déposé
Gironde (33)	4,5	4,5	100%	prêt à être déposé
Hérault (34)	6	6	100%	prêt à être déposé
Lozère (48)	3	3	100%	prêt à être développé
Nièvre (58)	26	19,5	75%	prêt à être déposé
Puy-de-Dôme (63)	4	4	100%	prêt à être déposé
Pyrénées-Orientales (66)	3,3	3,3	100%	prêt à être développé

LES ÉTAPES DE DÉVELOPPEMENT

UN CALENDRIER DE MATURITÉ DIFFÉRENT SELON LES FILIÈRES

prêt à être développé ➔ prêt à être déposé
ACTIONS	✔ montage de la demande d’autorisation ✔ inventaires environnementaux ✔ étude d’impact ✔ implantation ✔ précadrage avec les services instructeurs ✔ concertation, co-construction ✔ étude paysagère ✔ étude de productible ✔ étude de raccordement
DURÉE	➔ ☀️ 10 à 12 mois (projet prêt à être déposé au terme d'1 an de développement) ➔ 💧 12 à 18 mois (projet prêt à être déposé au terme d'1 an de développement) ➔ 💨 18 à 24 mois (projet prêt à être déposé au terme de 2 ans de développement)
prêt à être déposé ➔ prêt à être construit
ACTIONS	✔ suivi de l’instruction de la DAE ✔ fourniture de compléments d’étude aux services instructeurs ✔ suivi de l’enquête publique ✔ gestion de la purge des recours des tiers ✔ sécurisation du raccordement ✔ sécurisation du prix de revente de l’électricité
DURÉE	➔ ☀️ 10 à 12 mois (projet prêt à être construit au terme de 3 ans de développement) ➔ 💧 12 à 18 mois (projet prêt à être construit au terme de 3 ans de développement) ➔ 💨 18 à 24 mois (projet prêt à être construit au terme de 5 ans de développement)
prêt à être construit ➔ mis en service
ACTIONS	✔ chiffrage de la construction ✔ mise en place du financement ✔ mise en place des contrats d’exploitation ✔ suivi de la construction ✔ réception des ouvrages ✔ suivi de la levée des réserves majeures ✔ activation des contrats d’exploitation
DURÉE	➔ 💧 12 à 18 mois (projet mis en service au terme de 5 ans de développement)